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Demande pour faire venir au Québec les membres de la famille restés à l’étranger dans le cadre du délai prescrit d'un an

pdf 151 Kb FO_demande_faire_venir_famille_restee_etranger_A1520FF.pdf

preuve de résidence permanente et une preuve d’adresse: o une photocopie du recto et du verso de votre carte de résident permanent ou du document qui…

Update : September 24, 2024

Demande pour faire venir au Québec les membres de la famille restés à l’étranger dans le cadre du délai prescrit d'un an

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preuve de résidence permanente et une preuve d’adresse: o une photocopie du recto et du verso de votre carte de résident permanent ou du document qui…

Update : September 24, 2024

Rapport préliminaire en vue de l'établissement du Plan de gestion intégrée des ressources énergétique (PGIRE)

pdf 2.40 Mb RA_preliminaire_PGIRE.pdf

dont la carte du réseau se trouve ci-dessous. Figure 11 : Carte du réseau de transport du gaz naturel de TC Énergie Le réseau de Trans Québec et Maritimes…

Update : January 20, 2026

Rapport annuel de gestion 2020-2021 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.39 Mb RA_gestion_MSP_2020-2021.pdf

gestion L.C. Lois du Canada DSC Déclaration de services aux citoyens L.Q. Lois annuelles du Québec DSGAC Direction du secrétariat général et de…

Update : October 8, 2021

Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que toute liste de classement liée à la gestion des documents des établissements d'enseignement privés au collégial.

pdf 1.31 Mb 24-694_Diffusion.pdf

Québec et l'Agence du revenu du Canada Liste du cumul annuel des montants des crédits pour TVQ et de l'ajustement définitif du crédit d'impôt…

Update : February 6, 2025

Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial

pdf 695 Kb FO_engagement_regroupement_familial_A0546GF.pdf

avocat(e) membre du Barreau du Québec ? Numéro de membre au Barreau du Québec : • D’un notaire membre de la Chambre des notaires du Québec ? Numéro de membre…

Update : November 23, 2023

Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial

pdf 695 Kb FO_engagement_regroupement_familial_A0546GF.pdf

avocat(e) membre du Barreau du Québec ? Numéro de membre au Barreau du Québec : • D’un notaire membre de la Chambre des notaires du Québec ? Numéro de membre…

Update : November 23, 2023

Recherche qualitative auprès des voyagistes spécialistes des destinations nordiques dans les principaux marchés cibles du Québec

pdf 2.30 Mb RA-rapport-voyagistes-nordiques.pdf

cadre du Plan Nord, vise à faire du Nord une destination de classe mondiale et à maximiser les retombées économiques et touristiques pour les régions au nord…

Update : July 10, 2020

Recherche qualitative auprès des voyagistes spécialistes des destinations nordiques dans les principaux marchés cibles du Québec

pdf 2.30 Mb RA-rapport-voyagistes-nordiques.pdf

cadre du Plan Nord, vise à faire du Nord une destination de classe mondiale et à maximiser les retombées économiques et touristiques pour les régions au nord…

Update : July 10, 2020

Dépenses du ministère de la Justice du 1er janvier 2021 au 20 juin 2024 - BSM-2024-004246

pdf 3.23 Mb DAI_no_BSM-2024-004246.pdf

BAM*FONDATION DU BARRE 25 CAD Services corporatifs 2021-01-20 BAM*FONDATION DU BARRE 25 CAD Services corporatifs 2021-01-20 BAM*FONDATION DU BARRE 25 CAD…

Update : December 3, 2025

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Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial

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Recherche qualitative auprès des voyagistes spécialistes des destinations nordiques dans les principaux marchés cibles du Québec

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