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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 1.35 Mb MRNF_Engagements_2024-05.pdf

Contrat de gré à gré Services de nature technique 2024-05-22 1852084 Réaliser les services de sécurité et de surveillance des données par le biais de la…

Update : July 8, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 0.90 Mb MRNF_Engagements_2026-01.pdf

d’appel d’offres Travaux de construction 2025-10-17 20095239 Nettoyage de 6 sites de dépotoirs illicites et démantèlement de 2 miradors de chasse dans les…

Update : February 12, 2026

Exemptions from differential tuition fees under international agreements

/en/education/study-quebec/financial-assistance-international-students/exemptions-tuition-fees-under-international-agreements

where appropriate, if it has been sent to the Ministère de l’Enseignement supérieur. All requests for exemption must be sent to the Ministère de l’Enseignement supérieur by the official authorities…

Update : February 19, 2026

Tout document (y compris les échanges de courriels) concernant le processus de révision du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement, notamment le rapport déposé par le comité directeur du TECFÉE et le comité de suivi

pdf 5.31 Mb 25-216_Diffusion.pdf

Comité de refonte 18 Comité de refonte 19 Comité de refonte 20 Comité de refonte 21 Comité de refonte 22 Comité de refonte 23 Comité de refonte 24 Comité de…

Update : February 6, 2026

Observatoire_retraite.pdf

pdf 437 Kb Observatoire_retraite.pdf

ire de la retraite est un lieu de concertation et de délibération sur les enjeux de la retraite. Cependant, les limites de cette instance et d’autres lieux d…

Update : February 16, 2026

Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

pdf 544 Kb air-chasse-piegeage-fourrure-captivite-animal-zones-exploitation-12-2025.pdf

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

Update : February 10, 2026

Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion

pdf 0.98 Mb air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-10-2024.pdf

est déjà au Québec (ou de l’extérieur de la province et autorisé à y circuler). L’interdiction de vente s’appliquera à tous les acteurs de l’industrie de la…

Update : August 20, 2025

Forests, transport corridors, dikes and dams

/en/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/protection-de-lenvironnement/pesticides/applying-commercial-pesticides/forests-transport-corridors-dikes-dams

modèle de registre d’achat et d’utilisation de pesticides – permis de catégorie C (XLSX 78 Kb) (in French only) template or modèle de registre d’achat et d’utilisation de pesticides – permis de…

Update : October 31, 2025

Liste des engagements financiers Ministère des finances – Mai 2025

pdf 106 Kb 210_05_2025_VSS.pdf

Page 1 de 1 FORMULAIRE 4 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE Mai/2025 MINISTÈRE/ORGANISME FINANCES SECTEUR PAGE 1 DE 4 NOTE 1…

Update : February 18, 2026

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3.40 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf

Exemples de contenants et de bidons de pesticides et de produits sanitaires ____ 46 Figure 6. Exemple de paillis, de recouvrements de tunnels et de…

Update : August 20, 2025

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Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

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