Search results

Liste des causes avec mandat d'arrestation actif depuis plus de 12 mois - BSM-2025-005655

pdf 2.16 Mb DAI_no_BSM-2025-005655.pdf

Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 9 janvier 2026 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision…

Update : March 3, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Août 2023

pdf 2.31 Mb engagements-financiers-2023-08.pdf

d'accueil existant dans la zone d'exploitation contrôlée de chasse et de pêche Baillargeon (ZEC). Total : 60 000,00 Association de chasse et pêche…

Update : January 23, 2026

2304012-012 - Document

pdf 18.41 Mb 2304012-012-document.pdf

entraînerait un retour à la « normale » en 2025 alors qu’une réouverture en octobre 2021 repousserait à 2026 le rétablissement au niveau de 2019. Outre…

Update : April 28, 2023

2304012-012 - Document

pdf 18.41 Mb 2304012-012-document.pdf

entraînerait un retour à la « normale » en 2025 alors qu’une réouverture en octobre 2021 repousserait à 2026 le rétablissement au niveau de 2019. Outre…

Update : April 28, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Novembre 2023

pdf 2.12 Mb engagements-financiers-2023-11.pdf

Bon de commande PROGRAMME : TRANSITION ÉNERGÉTIQUE QUÉBEC (2025-2026) 29 775,00 Galion Équité s.e.c. 380695722 ACTIVITÉ : EIE - QUOTE-PART (2026-2027)…

Update : January 23, 2026

Liste de dossiers criminels dont au moins un chef d’infraction correspond à un des articles de loi concernant la fraude, le vol d’identité ou la fraude d’identité – Causes ouvertes depuis le 1er janvier 2019

pdf 3.57 Mb DAI_no_BSM-2025-005070_Liste.pdf

2023-08-09 2021-07-07 380(1)a) 2025 155-01-004981-239 1 256220830 007 2023-07-11 2022-08-20 380(1)b)ii) 2026 155-01-004986-238 1 255220406 007 2023-07-12…

Update : May 5, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juin 2024

pdf 2.14 Mb engagements-financiers-2024-06.pdf

contrôlée de chasse et de pêche Dumoine (ZEC). Pontiac Total : 29 871,00 Bon de commande PROGRAMME : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE (2024-2025)…

Update : January 23, 2026

Analyse d’impact réglementaire du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du Plan de mise en œuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 0.90 Mb air-pmo-2022-2027-plan-economie-verte-2030-06-2022.pdf

lutte contre les changements climatiques et à favoriser l’électrification PMO 2021-2026 Plan de mise en œuvre 2021-2026 PMO 2022-2027 Plan de mise en œuvre…

Update : June 23, 2025

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de février 2023

pdf 1.54 Mb LIS_engagements_fevrier_2023.pdf

Municipalité, circonscription 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 26 2020-005467 Coop de solidarité du Café culturel de la Chasse-galerie…

Update : July 26, 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de février 2023

pdf 1.54 Mb LIS_engagements_fevrier_2023.pdf

Municipalité, circonscription 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 26 2020-005467 Coop de solidarité du Café culturel de la Chasse-galerie…

Update : July 26, 2023

Search results

Filters

Liste des causes avec mandat d'arrestation actif depuis plus de 12 mois - BSM-2025-005655

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Août 2023

2304012-012 - Document

2304012-012 - Document

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Novembre 2023

Liste de dossiers criminels dont au moins un chef d’infraction correspond à un des articles de loi concernant la fraude, le vol d’identité ou la fraude d’identité – Causes ouvertes depuis le 1er janvier 2019

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juin 2024

Analyse d’impact réglementaire du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du Plan de mise en œuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de février 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de février 2023

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca