Search results
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Dépenses liées à la participation de la ministre de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie, madame Christine Fréchette, au Forum économique mondial de Davos, en janvier 2025
pdf 396 Kb DA-Depenses-ministre-MEIE-forum-economique-MRIF-20250128-004.pdf
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2025-140 – Montants attribués pour des projets en cours de réalisation dans le cadre de la (TECQ) de 2019 à 2023
pdf 2.84 Mb DAI_2025-140_programme_taxe_essence.pdf
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56e rapport annuel d'activités de la Commission consultative de l’enseignement privé
pdf 2.68 Mb CCEP-rapport-annuel-24-25.pdf
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Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection, publié à la
pdf 641 Kb rpep-consultation-2025-11-19-prelevement-eaux-protection-va.pdf
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Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
pdf 2.76 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf
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Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2020 - Stratégie québécoise d'économie d'eau potable - Horizon 2019-2025
pdf 2.53 Mb rapport_usage_eau_potable_2020.pdf
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Guide d'accompagnement destiné aux établissements d'enseignement en vue de la rédaction de conventions de stage
pdf 237 Kb Stages-etudiants_Guide-accompagnement.pdf
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Guide d'accompagnement destiné aux établissements d'enseignement en vue de la rédaction de conventions de stage
pdf 237 Kb Stages-etudiants_Guide-accompagnement.pdf
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Réseau de suivi de la biodiversité du Québec – Protocole d’inventaire acoustique multiespèce avec appareil Song Meter Mini Bat (SMMB)
pdf 3.47 Mb protocole-inventaire-acoustique-multiespece.pdf
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Stratégie québécoise d'économie d'eau potable – Horizon 2019-2025 – Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2021
pdf 1.91 Mb rapport_usage_eau_potable_2021.pdf