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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

pdf 2.40 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-mars2025.pdf

terrains et des bâtiments, aux spécificités des établissements en région, aux missions gouvernementales, aux missions recherche et aux établissements de plus…

Update : April 10, 2025

Recommandations du comité municipal pour l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 375 Kb RAP_comite_municipal_inondations.pdf

devrait être pris en compte; o Il faudrait tenir compte de l’ensemble des phénomènes d’inondation; o La vulnérabilité des populations et du territoire…

Update : October 22, 2021

Recommandations du comité municipal pour l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 375 Kb RAP_comite_municipal_inondations.pdf

devrait être pris en compte; o Il faudrait tenir compte de l’ensemble des phénomènes d’inondation; o La vulnérabilité des populations et du territoire…

Update : October 22, 2021

Évaluation des personnes contrevenantes dans une perspective de réinsertion sociale - Révision des programmes aux Services correctionnels

pdf 570 Kb evaluation_revision_contrevenants.pdf

gestion de la sentence, aux décisions relatives à la mise en liberté ainsi qu’aux conditions et aux modalités de surveillance en milieu ouvert. Considérant…

Update : August 10, 2021

Évaluation des personnes contrevenantes dans une perspective de réinsertion sociale - Révision des programmes aux Services correctionnels

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gestion de la sentence, aux décisions relatives à la mise en liberté ainsi qu’aux conditions et aux modalités de surveillance en milieu ouvert. Considérant…

Update : August 10, 2021

Guide Préparer la réponse aux sinistres

pdf 1.30 Mb guide_preparer_reponse_sinistres_2e_edition.pdf

RÉPONSE AUX SINISTRES GUIDE À L’INTENTION DU MILIEU MUNICIPAL POUR L’ÉTABLISSEMENT D’UNE PRÉPARATION GÉNÉRALE AUX SINISTRES ii Préparer la réponse aux…

Update : December 2, 2021

Guide Préparer la réponse aux sinistres

pdf 1.31 Mb guide_preparer_reponse_sinistres_2e.edition.pdf

RÉPONSE AUX SINISTRES GUIDE À L’INTENTION DU MILIEU MUNICIPAL POUR L’ÉTABLISSEMENT D’UNE PRÉPARATION GÉNÉRALE AUX SINISTRES ii Préparer la réponse aux…

Update : November 12, 2024

Guide Préparer la réponse aux sinistres

pdf 1.30 Mb guide_preparer_reponse_sinistres_2e_edition.pdf

RÉPONSE AUX SINISTRES GUIDE À L’INTENTION DU MILIEU MUNICIPAL POUR L’ÉTABLISSEMENT D’UNE PRÉPARATION GÉNÉRALE AUX SINISTRES ii Préparer la réponse aux…

Update : December 2, 2021

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 1.82 Mb PLA_inondations.pdf

submersion côtières, aux inondations, aux glissements de terrain, aux tremblements de terre et pour ceux liés à des aléas d’origine anthropique, à certains…

Update : April 22, 2024

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

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submersion côtières, aux inondations, aux glissements de terrain, aux tremblements de terre et pour ceux liés à des aléas d’origine anthropique, à certains…

Update : April 22, 2024

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Recommandations du comité municipal pour l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

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Évaluation des personnes contrevenantes dans une perspective de réinsertion sociale - Révision des programmes aux Services correctionnels

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Guide Préparer la réponse aux sinistres

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Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

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