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produisent en octobre et en novembre. Le territoire à l’étude 29 Le couvert de neige Dans la toundra, la neige tombe généralement en poudrerie et forme des…

municipales L (chapitre C-47.1) 3 L Dégrèvement en vertu de l'article 244.59 LFM 4 L Dégrèvement en vertu de l'article 253.36 LFM 5 L Crédit de taxe…

demande en 2e ligne chez le partenaire. Lors du transfert, l’entreprise n’a pas à répéter l’information déjà transmise au préposé du CRC. Toute l’information…

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services rendus en les ventilant dans les fonctions/activités appropriées. En contrepartie, elle inscrit les frais de gestion et les taxes non recouvrables…

financier consolidé comprend la consolidation ligne par ligne des organismes contrôlés et des partenariats. 1 128a 2 255a S'il n'y a pas de consolidation…

de services en ligne de plus en plus forte Le numérique est désormais bien intégré dans la société : il transforme les habitudes de vie, la manière de…

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qui se sont tenues en 2019. Une vision architecturale pour le futur pont a été élaborée par le Ministère en collaboration avec les représentants du milieu…

9 $ Ligne 6 : Créances douteuses - Variation de la provision pour moins-value 10 $ Ligne 7 : Autres créances douteuses 11 $ Ligne 13 : Placements de…