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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE ET LA LOGISTIQUE DE POINTE CADRE DE GESTIONCADRE DE GESTIONCADRE DE GESTIONCADRE D…

Update : March 8, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

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Update : March 8, 2024

Document d'information sur la mesure d'imposition de droits aux exploitants de carrières

pdf 671 Kb mesure_droits_carrieres_sablieres.pdf

exploitant dans le cadre de l’application de la mesure ont un caractère confidentiel (article 78.12 de la LCM). 1.3.3 Déclarations assermentées La…

Update : February 5, 2026

Rapport du Sondage sur la perception citoyenne à l'égard des services de police

pdf 2.03 Mb resultats_sondage_perception_citoyenne_2025.pdf

pas à la somme des parties en raison de l’arrondissement des données ou en raison de la non- réponse. Afin de faciliter la lecture et la compréhension de ce…

Update : July 10, 2025

Réseau de suivi de la biodiversité du Québec – Protocole d’inventaire acoustique multiespèce avec appareil Song Meter Mini Bat (SMMB)

pdf 3.47 Mb protocole-inventaire-acoustique-multiespece.pdf

proactif dans la gestion et la conservation de la biodiversité québécoise. Objectifs du Réseau de suivi de la biodiversité du Québec L’objectif premier de ce…

Update : February 17, 2025

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

pdf 207 Kb PRO_depot_plainte_LCOP_MJQ.pdf

au cadre normatif, il transmet la décision de rejet de la plainte au(x) plaignant(s) selon les modalités de la section 5.1 de cette procédure. La date de…

Update : January 23, 2024

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

pdf 207 Kb PRO_depot_plainte_LCOP_MJQ.pdf

au cadre normatif, il transmet la décision de rejet de la plainte au(x) plaignant(s) selon les modalités de la section 5.1 de cette procédure. La date de…

Update : January 23, 2024

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

fédéral, la diminution des montants perçus de la TPS et de la taxe d’accise sur l’essence sera de l’ordre de 1 962,7 millions de dollars au total sur…

Update : August 20, 2025

1005 - Annexe A - Enfants à la charge de la personne aux études

pdf 166 Kb 1005-annexe-enfant-charge-2024-2025.pdf

Ministère de l’Enseignement supérieur Aide financière aux études 1035, rue De La Chevrotière Québec (Québec) G1R 5A5 Section 1 - Identité de la personne aux…

Update : May 15, 2024

1005 - Annexe A - Enfants à la charge de la personne aux études

pdf 166 Kb 1005-annexe-enfant-charge-2024-2025.pdf

Ministère de l’Enseignement supérieur Aide financière aux études 1035, rue De La Chevrotière Québec (Québec) G1R 5A5 Section 1 - Identité de la personne aux…

Update : May 14, 2025

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Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

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