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Étude de potentiel archéologique.
pdf 13.86 Mb 2512021-399_-_Document_final_partie_20.pdf
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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2
pdf 19.89 Mb Documents-publication-PAGLCHT-2.pdf
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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2
pdf 19.89 Mb Documents-publication-PAGLCHT-2.pdf
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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 4 – État de la situation financière
pdf 1.43 Mb manuel_chapitre_4.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mai 2024
pdf 1.59 Mb RA-engagement-MEIE-mai-2024.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mai 2024
pdf 1.59 Mb RA-engagement-MEIE-mai-2024.pdf
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Chapitre 4 – État de la situation financière – Manuel de la présentation de l'information financière municipale
pdf 1.62 Mb manuel_chapitre_4.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 2.57 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-janvier-2024.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 2.57 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-janvier-2024.pdf
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Reddition de comptes – Programmes d’aide aux événements et aux festivals
docx 3.90 Mb GUI_reddition_compte_evenements_festivals.docx