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Rapport final - Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit

pdf 2.27 Mb rapport_final_processus_reintegration_premieres_nations.pdf

el, des ateliers de fabrication artisanale impliquant le travail de la peau, du cuir ou du bois (fabrication de mocassins, de meubles, de tambour, de…

Update : January 9, 2024

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

pdf 727 Kb GUI_tecq_2024_2028_mars_2025.pdf

moins de 4,5 m de diamètre; ▪ Drainage; ▪ Reprofilage de fossé; ▪ Ajout de fossés et de ponceaux. Ponceaux et fossés (entretien) : ▪ Tout travail de…

Update : December 19, 2025

Guide simplifié du Programme général d'indemnisation et d'aide financière lors de sinistres réels ou imminents - Propriétaires d'une résidence principale et locataires

pdf 875 Kb guide_simplifie_particuliers_fr_22-05.pdf

aux fins de sécurité publique ou pour réaliser des travaux; B. un montant de 1 000 $/mois/résidence pour une durée maximale de 6 mois à compter de la date de…

Update : May 24, 2022

Guide simplifié du Programme général d'indemnisation et d'aide financière lors de sinistres réels ou imminents - Propriétaires d'une résidence principale et locataires

pdf 875 Kb guide_simplifie_particuliers_fr_22-05.pdf

aux fins de sécurité publique ou pour réaliser des travaux; B. un montant de 1 000 $/mois/résidence pour une durée maximale de 6 mois à compter de la date de…

Update : May 24, 2022

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

pdf 583 Kb GUI_tecq_2024_2028_juillet_2024.pdf

Reprofilage de fossé; Ajout de fossés et de ponceaux. Ponceaux et fossés (entretien) : Tout travail de réparation de ponceaux de moins de 4,5 m, de regards, …

Update : April 14, 2025

Outil de saisie et d’analyse de données à l’intention du milieu municipal

xlsx 739 Kb outil_saisie_analyse_nov_2021.xlsx

Stratégie de communication et de consultation Besoins en matière de communication ou de consultation Acteurs visés Objectifs de communication Principaux…

Update : November 17, 2021

Outil de saisie et d’analyse de données à l’intention du milieu municipal

xlsx 739 Kb outil_saisie_analyse_nov_2021.xlsx

Stratégie de communication et de consultation Besoins en matière de communication ou de consultation Acteurs visés Objectifs de communication Principaux…

Update : November 17, 2021

Liste des organismes de l'Administration, Annexe 1, par. A

pdf 839 Kb liste-organisme-administration.pdf

Municipalité de la Paroisse de Sainte-Cécile-de-Lévrard Municipalité de la Paroisse de Sainte-Christine Municipalité de la Paroisse de Saint-Édouard-de-Fabre…

Update : February 4, 2026

Guide d’interprétation d’assistance pour les entreprises

pdf 1.53 Mb guide_interpretation_entreprises.pdf

d’allocation de départ. La disponibilité de ces quatre options dépend notamment de motifs de sécurité publique, de leur faisabilité, de l’application des…

Update : May 23, 2025

Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie, mai 2001

pdf 580 Kb orientations_msp_securite_incendie.pdf

détachées, de 1 ou 2 logements, chalets, maisons mobiles, maisons de chambres de moins de 5 personnes • Résidences unifamiliales attachées de 2 ou 3 étages •…

Update : December 16, 2020

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Guide simplifié du Programme général d'indemnisation et d'aide financière lors de sinistres réels ou imminents - Propriétaires d'une résidence principale et locataires

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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

Outil de saisie et d’analyse de données à l’intention du milieu municipal

Outil de saisie et d’analyse de données à l’intention du milieu municipal

Liste des organismes de l'Administration, Annexe 1, par. A

Guide d’interprétation d’assistance pour les entreprises

Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie, mai 2001

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