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Déduction des intérêts payés sur des emprunts contractés pour gagner des revenus de placement, des honoraires versés à certains conseillers en placement, des…

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reconnaissance des acquis et des compétences Présentation des possibilités de reconnaissance des acquis et des compétences en formation générale des adultes,…

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SUPPLÉMENTAIRES RÉFÉRENCES 2.3 Évaluation des apprentissages et sanction des études 2.3.1 Échelles des niveaux de compétence L’utilisation des échelles des…

sondé·e·s ont pris des dispositions à la suite des cyberagressions. Celle qui était la plus populaire était l’augmentation des mesures de sécurité à la …

Forêt-École-Rang des Hamelins La Tuque 64 68 Autres 66 000 275 513 24 673 24,0% D - 166 - 0,0% 66 000 275 679 24 648 23,9% D de l'Énergie 742B006 - Boisés,…

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législation fiscale prévoit une indexation automatique des principaux paramètres du régime d’imposition des particuliers. L’indexation s’applique aux seuils …

prélèvement des eaux et leur protection Q-2, r. 22 : Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées Q-2, r. 36 : Règlement…