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transformant des matières premières, des produits agricoles ou des produits intermédiaires en produits semi-finis qui sont eux-mêmes utilisés par une…

le choix de se dé- placer en automobile : la faible densité rend difficilement rentable la desserte en transport en commun; les grandes distances et la faibl…

soutien à la réinsertion sociale GIEC : Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat GES : Gaz à effet de serre GMR : Gestion des matières…

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annonce deux hausses de la taxe applicable sur les produits du tabac de 2 $ par cartouche de 200 cigarettes3. — La taxe applicable sur les produits du tabac…

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portée par l’OBNL Les produits du Québec doit être renforcée, les retombées des produits avec une marque de certification Les Produits du Québec surpassant…

1982, c. 30, a. 24. 34. Un document du bureau d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce membre par les services de…

1982, c. 30, a. 24. 34. Un document du bureau d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce membre par les services de…

à obtenir : 1. Les deux premières éditions du « Tableau de bord gouvernemental en immigration » produites en 2022 et 2023. 2. Les 30 indicateurs mesurés…