Search results

Allocation initiale Certifications de crédits et lettres d'autorisation Financement (récup) et autres ajustements Cert. de crédits reportées 2024 Cert.…

of instruction 6 credits for Secondary IV 6 credits for Secondary IV and 6 credits for Secondary V Second language 4 credits for Secondary IV 4 credits for…

be added to the following tax credits:11 — scientific research and experimental development (R&D) tax credits; — the investment and innovation tax credit…

Allocation initiale Certifications de crédits et lettres d'autorisation Financement (récup) et autres ajustements Cert. de crédits reportées 2024 Cert.…

et la sécurité du travail • Règlement sur la santé et la sécurité du travail La Loi sur la santé et la sécurité au travail porte avant tout sur la prévention…

et la sécurité du travail • Règlement sur la santé et la sécurité du travail La Loi sur la santé et la sécurité au travail porte avant tout sur la prévention…

financière se limite au montant prévu dans la lettre de crédit. Lorsqu’on augmente le montant de la lettre de crédit, seul l’amendement à ladite lettre de cr…

of instruction 6 credits for Secondary IV 6 credits for Secondary IV and 6 credits for Secondary V Second language 4 credits for Secondary IV 4 credits for…

le Programme d’appui aux collectivités (Programme) dont les objectifs sont énoncés aux normes du Programme pour les exercices financiers 2023- 2024,…

milieu de garde ne fait pas l’objet de visite de surveillance. Les parents peuvent bénéficier du crédit d’impôt remboursable. À noter qu’à partir du 1er…