Search results

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

pdf 15.02 Mb 25-564_Diffusion.pdf

l’année scolaire 2022-2023, le financement des cours offerts en mode présentiel inclut la formation offerte en classe et celle offerte en ligne en mode…

Update : January 27, 2026

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 5.62 Mb PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf

spécialisée en informatique judiciaire et cyberenquête a permis de recenser plus de 900 annonces en ligne pour des services d’ordre sexuel dans les semaines…

Update : December 2, 2021

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 5.62 Mb PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf

spécialisée en informatique judiciaire et cyberenquête a permis de recenser plus de 900 annonces en ligne pour des services d’ordre sexuel dans les semaines…

Update : December 2, 2021

Partie accessible du mémoire du projet de loi 27, Loi concernant principalement l’organisation gouvernementale en matière d’économie et d’innovation

pdf 780 Kb RA-projet-loi-27.pdf

contribuent à l’offre en énergie propre ou en hydrogène au Québec. Meilleure coordination de l’action en région Actuellement, au niveau du financement de…

Update : March 24, 2021

Partie accessible du mémoire du projet de loi 27, Loi concernant principalement l’organisation gouvernementale en matière d’économie et d’innovation

pdf 780 Kb RA-projet-loi-27.pdf

contribuent à l’offre en énergie propre ou en hydrogène au Québec. Meilleure coordination de l’action en région Actuellement, au niveau du financement de…

Update : March 24, 2021

Bilan de mise en oeuvre 2024 - Politique-cadre en matière de télétravail pour le personnel de la fonction publique

pdf 2.01 Mb bilan_politique_cadre_teletravail.pdf

récemment mené des actions en ce sens ou prévoir le faire prochainement. 23% 20% 37% 7% 7% 5% Tout à fait en accord Plutôt en accord Neutre Plutôt en…

Update : December 20, 2024

Engagements financiers de plus de 25 000$ en mai 2025

pdf 2.52 Mb engagements-financiers-2025-05.pdf

24114-S Services de téléphonie Centrex - Lignes réglementées Télébec, Société en commandite Montréal 150 000,00 $ 100 000,00 $ À la suite des transferts,…

Update : January 23, 2026

Code de conduite des agents de la paix en services correctionnels

pdf 6.50 Mb 2020-13779.pdf

public alors qu'ils sont en service ou, s'ils ne sont pas en service, alors qu'ils sont en uniforme ou qu'ils portent des insignes indiquant…

Update : January 6, 2023

Code de conduite des agents de la paix en services correctionnels

pdf 6.50 Mb 2020-13779.pdf

public alors qu'ils sont en service ou, s'ils ne sont pas en service, alors qu'ils sont en uniforme ou qu'ils portent des insignes indiquant…

Update : January 6, 2023

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

municipalités, [En ligne], http://www.mamot.gouv.qc.ca/repertoire-des-municipalites. ** INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Profils statistiques par région…

Update : August 15, 2023

Search results

Filters

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

Partie accessible du mémoire du projet de loi 27, Loi concernant principalement l’organisation gouvernementale en matière d’économie et d’innovation

Partie accessible du mémoire du projet de loi 27, Loi concernant principalement l’organisation gouvernementale en matière d’économie et d’innovation

Bilan de mise en oeuvre 2024 - Politique-cadre en matière de télétravail pour le personnel de la fonction publique

Engagements financiers de plus de 25 000$ en mai 2025

Code de conduite des agents de la paix en services correctionnels

Code de conduite des agents de la paix en services correctionnels

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca