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Rapport annuel de gestion 2021-2022 - Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1.16 Mb rag_2122.pdf

du Secrétariat du Conseil du trésor 2e étage, secteur 800 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 5R8 Téléphone : 418 643-1529 Sans frais : 1 866 552-5158…

Update : December 6, 2022

Guide à l’intention des personnes non reconnues qui fournissent des services de garde en milieu familial

pdf 778 Kb Guide-PNR-SGEE.pdf

855 336-8568. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/famille/lois-et-reglements https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/famille/lois-et-reglements…

Update : November 29, 2024

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

pdf 810 Kb directives-quantification.pdf

ges-quebec-hors-quebec-inventaire-hors-inventaire.pdf…

Update : April 22, 2022

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

pdf 810 Kb directives-quantification.pdf

ges-quebec-hors-quebec-inventaire-hors-inventaire.pdf…

Update : April 22, 2022

Expenditure budget 2023-2024 - 2023-2024 Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments

pdf 3.41 Mb 7_Annual_Management_Plans_Investments.pdf

constituting Act, the SHQ is responsible for: • Make low-rent housing available to Quebecers; • Facilitate home ownership for Quebecers; • Promote home…

Update : September 19, 2024

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

pdf 5.13 Mb 24-223_Diffusion.pdf

l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418…

Update : July 26, 2024

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

pdf 5.13 Mb 24-223_Diffusion.pdf

l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418…

Update : July 26, 2024

RA-documents-societe-kusto-groupe-inc.pdf

pdf 2.78 Mb RA-documents-societe-kusto-groupe-inc.pdf

Favoriser les nouveaux investissements en R-D par les entreprises québécoises et étrangères afin d’augmenter le bassin d’entreprises exploitant des centres…

Update : March 14, 2022

RA-documents-societe-kusto-groupe-inc.pdf

pdf 2.78 Mb RA-documents-societe-kusto-groupe-inc.pdf

Favoriser les nouveaux investissements en R-D par les entreprises québécoises et étrangères afin d’augmenter le bassin d’entreprises exploitant des centres…

Update : March 14, 2022

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 0.97 Mb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-03-2021.pdf

cherche?lang=fra https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/resultats-de-lenquete-sur-la-remuneration-globale-au-quebec-collecte-2019.pdf https://statistique.q…

Update : August 20, 2025

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Guide à l’intention des personnes non reconnues qui fournissent des services de garde en milieu familial

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

Expenditure budget 2023-2024 - 2023-2024 Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

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