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Rapport d’activités 2023-2024 – Financement-Québec

pdf 0.98 Mb FINFR_rapann_finqc2324.pdf

la hausse des taux d’intérêt en 2023-2024. En effet, puisque la valeur des instruments financiers dérivés varie en fonction des taux d’intérêt, et que…

Update : September 17, 2024

Liste comprenant tous les domaines et programmes de la formation collégiale et universitaire (BAC, maîtrise et doctorat)

pdf 1.27 Mb 24-125_Diffusion.pdf

BACCALAURÉAT EN ÉDUC.PRÉSCOL.ET EN ENS.PRIMAIRE 869 BACCALAURÉAT EN ÉDUC.PRÉSCOL.ET EN ENS.PRIMAIRE (TEMPS PARTI 226 BACCALAURÉAT EN ÉDUCATION PRÉSC ET EN EN…

Update : June 21, 2024

Réponse dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 28 Mb F2025077_Diffusion.pdf

garde en installation font le choix de mettre en place des groupes multiâges. Il demeure qu’un groupe multiâge en installation comporte des différences avec…

Update : October 15, 2025

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

établi en début d’année. 8. Retards : Des frais de garde seront chargés si les retards sont répétitifs. 9. Absence : Toute absence doit être signalée et…

Update : October 21, 2025

Pour la nouvelle école secondaire de Prévost, la ventilation de la somme de 226M$ pour la construction, les plans, l'évolution des coûts depuis le début du projet ainsi que le montant de la construction des nouvelles écoles depuis 2018.

pdf 880 Kb 24-771_Diffusion.pdf

7. Mis en service Mis en service 2019-2029 Laval Construction Secondaire Construction d'une école secondaire à Laval (2 150 places-élèves, soit 80 groupes)…

Update : May 7, 2025

Cadre normatif du Programme Financement pour répondre à l'offensive de nouveaux tarifs et pour les initiatives pour des entreprises résilientes et exportatrices

pdf 542 Kb CN_FRONTIERE_2025-2026_en_vigueur.pdf

9 juillet 2025 Arrêté ministériel : 2025-03 1 4 mars 2025 Décret numéro : 210-2025 Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie Direction des…

Update : July 29, 2025

P22_formation_Juillet_à_Septembre_2022_OK AG_SG.xls

pdf 246 Kb P22_Formation_JUIL-SEPT_2022.pdf

d'inscription Formations, colloques et congrès frais de participation pour le personnel Juillet à Septembre 2022 Programme de soutien aux études -…

Update : November 15, 2022

P22_formation_Juillet_à_Septembre_2022_OK AG_SG.xls

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d'inscription Formations, colloques et congrès frais de participation pour le personnel Juillet à Septembre 2022 Programme de soutien aux études -…

Update : November 15, 2022

Plan de classification des documents du ministère de la Culture et des Communications

pdf 211 Kb Plan-classificcation.pdf

14328 Mise en valeur d'une région ou d'un site archéologique o 14329 Prêt de matériel (artefacts) archéologique • 14330 Recherches en matière de…

Update : August 31, 2021

Plan de classification des documents du ministère de la Culture et des Communications

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14328 Mise en valeur d'une région ou d'un site archéologique o 14329 Prêt de matériel (artefacts) archéologique • 14330 Recherches en matière de…

Update : August 31, 2021

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Pour la nouvelle école secondaire de Prévost, la ventilation de la somme de 226M$ pour la construction, les plans, l'évolution des coûts depuis le début du projet ainsi que le montant de la construction des nouvelles écoles depuis 2018.

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