Search results

Statistiques sur les délais médians pour obtenir un jugement et les délais moyens d’audition de 2018 à 2024 (division des petites créances, chambre civile de la Cour du Québec, chambre civile de la Cour supérieure) - BSM-2025-004981

pdf 711 Kb DAI_no_BSM-2025-004981.pdf

RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

Update : March 27, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 530 Kb 202404-16_DE.pdf

ies d'exploration minièreGéophysique 22 https://gq.mines.gouv.qc.ca/documents/EXAMINE/GM04914A/ GM 04914-A REPORT ON EM SURVEY 1956…

Update : April 22, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 530 Kb 202404-16_DE.pdf

ies d'exploration minièreGéophysique 22 https://gq.mines.gouv.qc.ca/documents/EXAMINE/GM04914A/ GM 04914-A REPORT ON EM SURVEY 1956…

Update : April 22, 2024

21-549_Diffusion.pdf

pdf 308 Kb 21-549_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : October 4, 2022

Demande accès documents données brutes capteurs CO2 le 26 juillet 2022

pdf 308 Kb 21-549_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : October 4, 2022

Engagements financiers de plus de 25 000$ en avril 2025

pdf 2.74 Mb engagements-financiers-2025-04.pdf

de la Faune et des Parcs I Avis d’appel d’offres Approvisionnement (biens) 2025-03-14 20044910 24374-A Acquisition d'un système d'évaporation en parallèle *…

Update : January 23, 2026

Demande accès nombre professeurs 5 mai 2022

pdf 612 Kb 21-298_Diffusion.pdf

Ministère à l’adresse suivante : http://www.education.gouv.qc.ca/le-ministere/acces-a-linformation/reponses-aux-demandes- dacces-a-linformation/ Toutefois,…

Update : September 30, 2022

Budget dépensé depuis l'entrée en vigueur du SIAF (Service d'immatriculation des armes à feu)

pdf 239 Kb 2024-10598.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : March 20, 2024

Statistiques concernant les incendies de bâtiments agricoles au Québec depuis 2021

pdf 353 Kb 2024-10276.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : March 12, 2024

Statistiques concernant le programme général d'aide financière aux personnes sinistrées lors des inondations survenues en 2017 et en 2019

pdf 292 Kb 2024-10836.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : March 20, 2024

Search results

Filters

Statistiques sur les délais médians pour obtenir un jugement et les délais moyens d’audition de 2018 à 2024 (division des petites créances, chambre civile de la Cour du Québec, chambre civile de la Cour supérieure) - BSM-2025-004981

Note de service - Planification des activités publiques

Note de service - Planification des activités publiques

21-549_Diffusion.pdf

Demande accès documents données brutes capteurs CO2 le 26 juillet 2022

Engagements financiers de plus de 25 000$ en avril 2025

Demande accès nombre professeurs 5 mai 2022

Budget dépensé depuis l'entrée en vigueur du SIAF (Service d'immatriculation des armes à feu)

Statistiques concernant les incendies de bâtiments agricoles au Québec depuis 2021

Statistiques concernant le programme général d'aide financière aux personnes sinistrées lors des inondations survenues en 2017 et en 2019

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca