Search results
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Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde, en 6e année du primaire
pdf 1.12 Mb Rapport-evaluation-anglais-intensif-primaire.PDF
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2023-168 – Protocoles d’ententes pour les aides financières attribuées à Saint-Lucien en 2023 dont TECQ 2019-2023, PAVL (AIRRL) #154217757, PRACIM #2030315m et PRABAM #3010498. Incluant une copie des redditions de comptes pour les prêts mentionné
pdf 850 Kb DAI_2023-168_protocoles_ententes_aides_financieres_saint_lucien.pdf
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Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles (RAMHHS) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles, publié
pdf 177 Kb ramhhs-consultation-2026-03-11-activites-milieux-humides-sensibles-va.pdf
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Projet pilote sur l'adoption de mécanismes de traçabilité des minéraux pour batteries
pdf 9.59 Mb RA_Tracabilite_PropulsionQc_MERN.pdf
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Lien axe Orleans-synthese et analyse (1979)
pdf 19.26 Mb 1979-Lien-axe-analyse.pdf
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RFA 2024-2025 - Gérald Godin
pdf 1.10 Mb RFA2425_GER.pdf
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RFA 2024-2025 - Montmorency
pdf 0.95 Mb RFA2425_MON.pdf
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RFA 2024-2025 - Dawson
pdf 1.12 Mb RFA2425_DAW.pdf
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CSD.pdf
pdf 608 Kb CSD.pdf
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2024-104 – Documents sur la conformité aux orientations gouvernementales et rédaction des avis gouvernementaux, ainsi qu’à l’égard de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme
pdf 1.32 Mb DAI_2024-104_conformite_orientations_gouvernementales.pdf