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comparaison, le chiffre de ventes global de la SAQ a augmenté de 35,8 % pour la même période.1 Les importations privées, qui ont généré 156 M$ pour plus de 4…

Numéro de dossier Objet * Date de réception Date de la réponse Décision 2023-190 Divers documents de la Ville de Témiscouata-sur-le-Lac et de la MRC de…

textes de loi et de règlements de droit substantif et procédural. • À partir de textes législatifs dans les domaines du droit civil, du droit commercial, du…

textes de loi et de règlements de droit substantif et procédural. • À partir de textes législatifs dans les domaines du droit civil, du droit commercial, du…

délai de 45 jours à compter de la présente publication. Ce projet de règlement a pour objet de revoir les règles de calcul de la contribution d’assurance…

délai de 45 jours à compter de la présente publication. Ce projet de règlement a pour objet de revoir les règles de calcul de la contribution d’assurance…

ne sont ni de la fiction, ni de la reconstitution de faits réels, ni de la téléréalité ; c) chacune de ces émissions a une durée minimale de 30 minutes de…

aux travaux du groupe de travail sur l’électrification: Principe no 1 : Logique de réduction des émissions de GES Afin de transformer durablement le Québec,…

aux travaux du groupe de travail sur l’électrification: Principe no 1 : Logique de réduction des émissions de GES Afin de transformer durablement le Québec,…

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