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imprimé et remis aux organismes et journalistes sur place lors du lancement. Pour les organismes ayant l’anglais comme langue principale, le cabinet veut que…

Larose sur laquelle est construite une maison en pierres en bon état excepté la couverture, une grange ayant besoin de réparations, une étable [illisible] en…

métropolitain » que des équipements ou infrastructures. En ce qui concerne les services, chaque OPTC ayant l’exclusivité sur son territoire, cette limite…

des organismes du milieu municipal et de la société civile ainsi que des chercheurs et spécialistes ayant une expertise spécifique au regard des enjeux visés…

des organismes du milieu municipal et de la société civile ainsi que des chercheurs et spécialistes ayant une expertise spécifique au regard des enjeux visés…

fonction des compétences visées 5.2. en ayant analysé des situations d’apprentissage et d’évaluation (SAE) relatives au développement des compétences 5.3. en…

accessibles en vertu de la Loi sur l’accès. ... 2 2 Nous avons également retiré certains renseignements ayant des incidences sur sur les décisions…

accessibles en vertu de la Loi sur l’accès. ... 2 2 Nous avons également retiré certains renseignements ayant des incidences sur sur les décisions…

septembre 2023. Malgré la date de fin de la présente entente, demeure en vigueur, quelle qu’en soit la cause, toute clause qui, de par sa nature, devrait…

l’intervenant et mise en contexte [1] Droits collectifs Québec est un organisme à but non lucratif ayant pour mission de contribuer à la défense des droits…