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l’intermédiaire de plus de 1 000 points de vente et de la plateforme de vente de permis en ligne Mon dossier chasse et pêche. • Assurer la conservation et la…

lles et confidentielles afin de soutenir les élues et élus de même que leur famille lors de situations difficiles. • L’Union des municipalités du Québec…

démarche de révocation de permis, ou de restructuration de sa subvention. Mesures complémentaires Le ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MESS)…

Auparavant : Agrandissement et réaménagement de l'école Marguerite-d'Youville (723B015) (en remplacement de la transformation et de la sécurisation…

permettant la cueillette de renseignements et comportant des fonctions de localisation ou de profilage de la personne, de même que tout projet de…

(RSGEE) à une personne reconnue à titre de personne responsable d’un service de garde en milieu familial (RSG). L’avis de contravention indique : -…

(RSGEE) à une personne reconnue à titre de personne responsable d’un service de garde en milieu familial (RSG). L’avis de contravention indique : -…

une multitude de biens et de services. Elles constituent l’habitat de plus de 200 espèces d’oiseaux, 60 espèces de mammifères, près de 40 espèces…

conforme ou assermentée et valide de la preuve d’identité (acte ou certificat de naissance, toute preuve de changement légal de nom); • Copie conforme ou…

conforme ou assermentée et valide de la preuve d’identité (acte ou certificat de naissance, toute preuve de changement légal de nom); • Copie conforme ou…