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Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE)

pdf 559 Kb PAPASGEE-Guide-demandeur.pdf

d’aide financière; https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/aide-financiere-services-familles/services-garde/appui-partenaires-accessibilite-sg…

Update : May 28, 2024

Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE)

pdf 559 Kb PAPASGEE-Guide-demandeur.pdf

d’aide financière; https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/aide-financiere-services-familles/services-garde/appui-partenaires-accessibilite-sg…

Update : May 28, 2024

Demande d'accès à l'information - Dossoer 2025-10785

pdf 2.18 Mb AINFR_2025-10785.pdf

https://www.lapresse.ca/affaires/2024-12-11/hydro-quebec-prepare-un-enorme-projet-eolien-au-saguenay.php https://www.hydroquebec.com/data/achats-electricite-…

Update : April 29, 2025

SARCA Reception Services: the Gateway for Adult Learners

pdf 1.56 Mb SARCA_Gateway_VA.pdf

• contributes to the continuity of the services • promotes fairness in the services offered to Quebecers ensures the implementation of the Action Plan for…

Update : May 2, 2024

Exigences en contexte d’enseignement à la maison - Guide d’accompagnement à l’intention des parents-éducateurs

pdf 1.46 Mb Guide-exigences-enseignement-maison.pdf

ca/em/app/esem/accueil/utilisateurs/fr/a/login/ https://www.quebec.ca/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/enseignement-maison https://www.quebec.ca/…

Update : August 26, 2024

Exigences en contexte d’enseignement à la maison - Guide d’accompagnement à l’intention des parents-éducateurs

pdf 1.46 Mb Guide-exigences-enseignement-maison.pdf

ca/em/app/esem/accueil/utilisateurs/fr/a/login/ https://www.quebec.ca/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/enseignement-maison https://www.quebec.ca/…

Update : August 26, 2024

Fiche 8 - Quantification des réductions d’émissions de gaz à effet de serre découlant des actions en lien avec la forêt

pdf 623 Kb quantification-reductions-emissions-ges-decoulant-actions-foret.pdf

écosystèmes forestiers et dans les produits du bois, soit ii. par un effet de substitution associé aux émissions de GES évitées lorsqu’un produit du bois…

Update : October 6, 2025

2023-200 – Tous les documents, autres que les décrets 2020-008; 2020-033, 2020-044; 2020-049, qui ont traité de l'effet de gel en lien avec la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, incluant toute mention de suspension par une autre loi ou un décret

pdf 524 Kb DAI_2023-200_effet_gel.pdf

. …2 https://www.quebec.ca/sante/problemes-de-sante/a-z/coronavirus-2019/mesures-prises-decrets-arretes-ministeriels…

Update : March 11, 2024

2023-200 – Tous les documents, autres que les décrets 2020-008; 2020-033, 2020-044; 2020-049, qui ont traité de l'effet de gel en lien avec la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, incluant toute mention de suspension par une autre loi ou un décret

pdf 524 Kb DAI_2023-200_effet_gel.pdf

. …2 https://www.quebec.ca/sante/problemes-de-sante/a-z/coronavirus-2019/mesures-prises-decrets-arretes-ministeriels…

Update : March 11, 2024

Suite à la demande 24-700 , la concentration moyenne hebdomadaire de CO2 par classe du 26 août 2024 à aujourd'hui (huit semaines).

pdf 252 Kb 25-107_Diffusion.pdf

calculs et suivis réalisés. … 2 https://www.quebec.ca/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/infrastructures-scolaires/qualite-air-ecoles https://www.q…

Update : June 18, 2025

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Demande d'accès à l'information - Dossoer 2025-10785

SARCA Reception Services: the Gateway for Adult Learners

Exigences en contexte d’enseignement à la maison - Guide d’accompagnement à l’intention des parents-éducateurs

Exigences en contexte d’enseignement à la maison - Guide d’accompagnement à l’intention des parents-éducateurs

Fiche 8 - Quantification des réductions d’émissions de gaz à effet de serre découlant des actions en lien avec la forêt

2023-200 – Tous les documents, autres que les décrets 2020-008; 2020-033, 2020-044; 2020-049, qui ont traité de l'effet de gel en lien avec la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, incluant toute mention de suspension par une autre loi ou un décret

2023-200 – Tous les documents, autres que les décrets 2020-008; 2020-033, 2020-044; 2020-049, qui ont traité de l'effet de gel en lien avec la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, incluant toute mention de suspension par une autre loi ou un décret

Suite à la demande 24-700 , la concentration moyenne hebdomadaire de CO2 par classe du 26 août 2024 à aujourd'hui (huit semaines).

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