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Affiche de la Semaine de prévention de la criminalité 2022 - Format 8.5x11.pdf

pdf 4.89 Mb affiche_spc_2022_8.5x11.pdf

Semaine de la prévention de la criminalité 2022 6 au 12 novembre 2022 pour des milieux de vie plus sécuritaires La concertation EN ACTION AP -0 22 (2 02 2-…

Update : November 21, 2022

Affiche de la Semaine de prévention de la criminalité 2022 - Format 11 x17.pdf

pdf 5.79 Mb affiche_spc_2022_11x17.pdf

pour des milieux de vie plus sécuritaires La concertation EN ACTION Semaine de la prévention de la criminalité 2022 6 au 12 novembre 2022 AP -0 22 (2 02 2-…

Update : November 21, 2022

Affiche de la Semaine de prévention de la criminalité 2022 - Format 11 x17.pdf

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pour des milieux de vie plus sécuritaires La concertation EN ACTION Semaine de la prévention de la criminalité 2022 6 au 12 novembre 2022 AP -0 22 (2 02 2-…

Update : November 21, 2022

Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie, mai 2001

pdf 580 Kb orientations_msp_securite_incendie.pdf

publique. Ce groupe de travail était composé de représentants des associations de chefs de services de sécurité incendie, des unions municipales, du milieu d…

Update : December 16, 2020

Eau potable – Bain – Affiche de sensibilisation – Dessin – 8,5 x 11

pdf 3.07 Mb AFF_bain_sensibilisation_dessin_8_5_x_11.pdf

Donne vie à ces dessins, apprends à économiser l’eau potable. Québec.ca/empreinte-bleue

Update : September 25, 2024

Eau potable – Bain – Affiche de mobilisation – Dessin – 8,5 x 11

pdf 2.50 Mb AFF_bain_mobilisation_dessin_8_5_x_11.pdf

Donne vie à ces dessins, apprends à économiser l’eau potable. Québec.ca/empreinte-bleue

Update : September 25, 2024

Eau potable – Bain – Affiche de mobilisation – Dessin – 8,5 x 11

pdf 2.50 Mb AFF_bain_mobilisation_dessin_8_5_x_11.pdf

Donne vie à ces dessins, apprends à économiser l’eau potable. Québec.ca/empreinte-bleue

Update : September 25, 2024

Eau potable – Bain – Affiche de sensibilisation – Dessin – 8,5 x 11

pdf 3.07 Mb AFF_bain_sensibilisation_dessin_8_5_x_11.pdf

Donne vie à ces dessins, apprends à économiser l’eau potable. Québec.ca/empreinte-bleue

Update : September 25, 2024

Projet de loi n<sup>o</sup></li> 49, Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives

pdf 1.60 Mb projet_loi_49.pdf

remise à la municipalité, dans les 30 jours de la décision de la CMQ : › du don, de la marque d’hospitalité ou de l’avantage reçu ou de la valeur de ceux-ci;…

Update : November 13, 2019

Déclaration sous serment - Personne sélectionnée à titre de dirigeant(e) principal(e) d’un centre de la petite enfance, d’une garderie subventionnée ou d’un bureau coordonnateur de la garde éducative en milieu familial

pdf 492 Kb form_decl-sous-serment_dirigeant.pdf

(03-2025) Page 1 de 1 Déclaration sous serment Personne sélectionnée à titre de dirigeant(e) principal(e) d’un centre de la petite enfance, d’une garderie…

Update : March 7, 2025

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Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie, mai 2001

Eau potable – Bain – Affiche de sensibilisation – Dessin – 8,5 x 11

Eau potable – Bain – Affiche de mobilisation – Dessin – 8,5 x 11

Eau potable – Bain – Affiche de mobilisation – Dessin – 8,5 x 11

Eau potable – Bain – Affiche de sensibilisation – Dessin – 8,5 x 11

Projet de loi n<sup>o</sup></li> 49, Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives

Déclaration sous serment - Personne sélectionnée à titre de dirigeant(e) principal(e) d’un centre de la petite enfance, d’une garderie subventionnée ou d’un bureau coordonnateur de la garde éducative en milieu familial

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