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553063229 Service d'accueil des nouveaux arrivants (SANA) de Trois-Rivières Trois-Rivières Trois-Rivières 35 871 $ 35 871 $ 50 553060288 553063216 553063234…

protection de l’identité des jurés est un principe fondamental des systèmes judiciaires québécois et canadien. Elle vise notamment à éviter que les jurés…

l’exonération cumulative des gains en capital; 2. à l’instauration de l’incitatif aux entrepreneurs canadiens; 3. à l’augmentation du taux d’inclusion des…

l’exonération cumulative des gains en capital; 2. à l’instauration de l’incitatif aux entrepreneurs canadiens; 3. à l’augmentation du taux d’inclusion des…

de la Santé et des Services sociaux, et dans la mesure déterminée par le mandat que lui confie le ministre, de soutenir Santé Québec, la Régie régionale de…

2021-07-06 1509645 Acquisition des services infonuagiques Microsoft Azure Microsoft Canada inc. Québec 50 000,00 $ 5 000,00 $ Acquisition supplémentaire des …

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territoire et pour tenir compte de la révision de la formule de répartition. 1.5. Services rendus 1.5.2. Autres services rendus Revenus perçus des…

d’usage) [image: ] V 1.0 SECTION 6 █ Le maintien des services essentiels et le rétablissement à la suite d’un sinistre V 1.0 SECTION 6 █ Le maintien des serv…

d’usage) [image: ] V 1.0 SECTION 6 █ Le maintien des services essentiels et le rétablissement à la suite d’un sinistre V 1.0 SECTION 6 █ Le maintien des serv…