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site Web du Ministère au www.quebec.ca. © Gouvernement du Québec Ministère de l’Enseignement supérieur ISBN 978-2-555-00256-2 (PDF) Dépôt légal –…

11 juin 2025 . 6 Données en provenance du MJQ au 31 mars 2025 . 7 CSDEPJ et BDC-PIJ, donnée mise à jour le 11 juin 2025 . 8 Ce sondage ne tient pas compte…

d’office, assurer le respect du secret professionnel. __________________________ 1975, c. 6, a. 9. […]. Page 4 sur 6 © Éditeur officiel du Québec À jour au…

est : • procureur général du Québec; • notaire général du Québec; • registraire du Québec; • jurisconsulte du lieutenant-gouverneur et membre jurisconsulte d…

est : • procureur général du Québec; • notaire général du Québec; • registraire du Québec; • jurisconsulte du lieutenant-gouverneur et membre jurisconsulte d…

financiers Organisme Dépôt du budget au conseil1 Articles de loi reliés au dépôt du budget Transmission du rapport financier2 au Ministère Articles de loi…

transfert de technologie (CCTT). Les dispositions du guide du PADRRC entrent en vigueur le 1er juillet 2024 et elles s’appliquent jusqu’au 30 juin 2025. 6…

transfert de technologie (CCTT). Les dispositions du guide du PADRRC entrent en vigueur le 1er juillet 2024 et elles s’appliquent jusqu’au 30 juin 2025. 6…

axes du boulevard Taschereau et du prolongement de la ligne jaune du réseau de métro Bonification 3. Projets structurants de transport collectif électrique…

d’incendies déclarés au Québec par les SSI, 2016 à 2018 15 000 15 500 16 000 16 500 17 000 17 500 201820172016 17 122 15 903 17 182 Source : Ministère de la…