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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 5.61 Mb 202507-48_DE.pdf

« MODALITÉS DE PAIEMENT » est modifié par : a) le remplacement, dans la phrase introductive, de « 2024-2025» par « 2025-2026 »; b) l’ajout, au paragraphe a)…

Update : August 8, 2025

Le nombre total de personnes conseillères pédagogiques à la formation continue pour l'ensemble des cégeps publics et le nombre total de personnes conseillères pédagogiques à la formations ordinaire pour l'ensemble des cégeps publics, pour chacune

pdf 329 Kb 25-215_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : July 23, 2025

Tableau démontrant le nombre d’individus et d’ETP pour les éducateurs(trices) et les techniciens(nes) en service de garde pour la période de 2013-2014 à 2022-2023 transmis

pdf 254 Kb 24-545_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : December 11, 2024

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès - Exercice financier 2024-2025 - Janvier à mars

pdf 318 Kb activites_formation_colloque_congres_t4_24-25.pdf

2025 En Ligne Ministère de la Sécurité publique 455, rue du Marais, bureau 100 Québec (Québec) G1M 3A3 202,08 $ Microsoft : Power Platform pour analyste…

Update : May 15, 2025

Distinction entre un événement de sécurité et un incident de confidentialité

pdf 167 Kb distinction-evenementsecurite-incidentconfidentialite.pdf

ca/fr/document/lc/G-1.03 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1…

Update : December 21, 2022

Statistiques concernant l'origine ethnique et la religion des personnes incarcérées dans les établissements de détention du Québec depuis 2012-2013

pdf 711 Kb 2020-11589.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : January 6, 2023

Statistiques sur les causes criminelles incluant la possession simple de drogue en 2022 et 2023 - BSM-2024-003456

pdf 275 Kb DAI_no_BSM-2023-003456.pdf

RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

Update : March 20, 2024

Rapport intitulé « Le lac Papineau et son utilisation aux siècles passés » - BSM-2023-003295

pdf 16.55 Mb DAI_no_BSM-2023-003295.pdf

RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

Update : March 18, 2024

Le pourcentage des élèves au secondaire inscrits dans des programmes Sport-études dans la région de Québec pour les années allant de 2020 jusqu'à la date la plus récente disponible, dans l'ensemble du réseau.

pdf 342 Kb 23-666_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : March 20, 2024

RA-renseignements-sur-les-missions-commerciales-organisees-par-le-ministere-en-2023-2024-2022-2023-2019-2020.pdf

pdf 13.59 Mb RA-renseignements-sur-les-missions-commerciales-organisees-par-le-ministere-en-2023-2024-2022-2023-2019-2020.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

Update : May 16, 2024

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Le nombre total de personnes conseillères pédagogiques à la formation continue pour l'ensemble des cégeps publics et le nombre total de personnes conseillères pédagogiques à la formations ordinaire pour l'ensemble des cégeps publics, pour chacune

Tableau démontrant le nombre d’individus et d’ETP pour les éducateurs(trices) et les techniciens(nes) en service de garde pour la période de 2013-2014 à 2022-2023 transmis

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès - Exercice financier 2024-2025 - Janvier à mars

Distinction entre un événement de sécurité et un incident de confidentialité

Statistiques concernant l'origine ethnique et la religion des personnes incarcérées dans les établissements de détention du Québec depuis 2012-2013

Statistiques sur les causes criminelles incluant la possession simple de drogue en 2022 et 2023 - BSM-2024-003456

Rapport intitulé « Le lac Papineau et son utilisation aux siècles passés » - BSM-2023-003295

Le pourcentage des élèves au secondaire inscrits dans des programmes Sport-études dans la région de Québec pour les années allant de 2020 jusqu'à la date la plus récente disponible, dans l'ensemble du réseau.

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