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Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de l'Économie et de l'Innovation – Janvier à mars 2022

pdf 454 Kb RA_P26_Disc_Fitzgibbon_JAN-MAR_2022.pdf

POISSON DES CHENAUX DE LA RIVIÈRE STE-ANNE INC. Soutenir l'édition 2021-2022 du Festival de pêche aux petits poissons des chenaux. Champlain 2 000,00 $…

Update : August 17, 2022

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

pdf 1.44 Mb decision-delegation-pouvoirs-application-article-9-1-mddep.pdf

SMA AEOR Sous-ministériat adjoint aux autorisations environnementales et aux opérations régionales SMA BFP Sous-ministériat adjoint à la biodiversité, à la…

Update : July 10, 2024

Mémoire au Conseil des ministres - Commission parlementaire sur la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 194 Kb memoire-strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

politiques publiques, tout en créant de nouveaux champs d’action pour répondre aux défis émergents. La SGDD offre ainsi aux citoyens et aux décideurs une…

Update : December 22, 2022

Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la ministre déléguée au Développement économique régional – Avril à juin 2021

pdf 231 Kb RA_P26_Disc_Lecours_AVR-JUN_2021.pdf

ÉMERGENCE INC. Soutenir la mission de l'organisme. Hochelaga- Maisonneuve 1 000,00 $ FONDATION MADELI-AIDE Soutenir la mission de l'organisme. Prévost 1…

Update : August 17, 2022

Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la ministre déléguée au Développement économique régional – Avril à juin 2021

pdf 231 Kb RA_P26_Disc_Lecours_AVR-JUN_2021.pdf

ÉMERGENCE INC. Soutenir la mission de l'organisme. Hochelaga- Maisonneuve 1 000,00 $ FONDATION MADELI-AIDE Soutenir la mission de l'organisme. Prévost 1…

Update : August 17, 2022

Front commun- QuébecZeN

pdf 3.44 Mb front-commun-quebeczen.pdf

l’interdépendance des droits, conformément aux textes suivants : • Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels ; • Pacte…

Update : November 24, 2020

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de l'Économie et de l'Innovation – Janvier à mars 2020

pdf 247 Kb RA-P26_DISC_FITZ_JAN-MAR_2020.pdf

SOLIDARITÉ Soutenir la mission de l’organisme. Hull 4 000,00 $ C.A.L.A.C.S. LA CHRYSALIDE (CENTRE D'AIDE ET DE LUTTE CONTRE LES AGRESSIONS À CARACTÈRE…

Update : March 24, 2021

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de l'Économie et de l'Innovation – Janvier à mars 2020

pdf 247 Kb RA-P26_DISC_FITZ_JAN-MAR_2020.pdf

SOLIDARITÉ Soutenir la mission de l’organisme. Hull 4 000,00 $ C.A.L.A.C.S. LA CHRYSALIDE (CENTRE D'AIDE ET DE LUTTE CONTRE LES AGRESSIONS À CARACTÈRE…

Update : March 24, 2021

Rapport Gautrin - Contenu complet de la consultation publique - Annexe (Excel)

xls 917 Kb RA_gautrin-annexe-consultation-publique_2012_MCE.xls

durement et les impôts payés tout en continuant à profiter de toute l'aide gouvernementale (aide sociale, assurance maladie, subventions aux…

Update : December 18, 2018

Rapport Gautrin - Contenu complet de la consultation publique - Annexe (Excel)

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durement et les impôts payés tout en continuant à profiter de toute l'aide gouvernementale (aide sociale, assurance maladie, subventions aux…

Update : December 18, 2018

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Mémoire au Conseil des ministres - Commission parlementaire sur la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la ministre déléguée au Développement économique régional – Avril à juin 2021

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Front commun- QuébecZeN

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de l'Économie et de l'Innovation – Janvier à mars 2020

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