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Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

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Personnel enseignant Public Francophone 4 Personnel enseignant Public Anglophone 5 Personnel enseignant Public Francophone 6 Personnel enseignant Public…

Update : July 8, 2025

Rapport financier des organismes municipaux - Renseignements complémentaires

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aires Rapport financier MAMOT – DGFM Avril 2018 10 7. Organismes publics de transport en commun 7.1 Généralités Les organismes publics de transport en commun…

Update : October 22, 2025

Regime-budgetaire2021-Colleges-prives.pdf

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par le Ministère. Le financement public/privé 37 Le financement des collèges privés, reconnus aux fins de subventions est indissociable de celui des…

Update : November 22, 2021

Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

pdf 2.61 Mb 2_plans_annuels_gestion_depenses_mo.pdf

AUTRES QUE BUDGÉTAIRES AUTORITÉ DES MARCHÉS PUBLICS L’Autorité des marchés publics (AMP) est un organisme dont la raison d’être est la surveillance des…

Update : March 18, 2026

Rapport du comité des sages - L'environnement numérique et la problématique du droit d'auteur, entre autres

pdf 3.22 Mb RA-Environnement-numerique-problematique-droit-auteur.pdf

En effet, la rémunération due aux auteurs en contrepartie du prêt public de leurs livres, instituée par la loi de 1979 sur le prêt public, est gérée par un…

Update : August 1, 2024

Rapport financier des organismes municipaux – Renseignements complémentaires

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membres du conseil des municipalités concernées. 7 7. Organismes publics de transport en commun 7.1 Généralités Les organismes publics de transport en commun…

Update : December 20, 2019

Rapport financier des organismes municipaux – Renseignements complémentaires

pdf 515 Kb A0_RF2018_Renseignements_complementaires.pdf

membres du conseil des municipalités concernées. 7 7. Organismes publics de transport en commun 7.1 Généralités Les organismes publics de transport en commun…

Update : December 20, 2019

Rapport financier des organismes municipaux – Renseignements complémentaires

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membres du conseil des municipalités concernées. 7 7. Organismes publics de transport en commun 7.1 Généralités Les organismes publics de transport en commun…

Update : March 3, 2021

Rapport financier des organismes municipaux – Renseignements complémentaires

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membres du conseil des municipalités concernées. 7 7. Organismes publics de transport en commun 7.1 Généralités Les organismes publics de transport en commun…

Update : March 3, 2021

Rapport financier des organismes municipaux - Renseignements complémentaires

pdf 373 Kb A0_RF2017_renseignements_complementaires.pdf

complémentaires Rapport financier MAMH – DGFM Mars 2019 7 7. Organismes publics de transport en commun 7.1 Généralités Les organismes publics de transport en…

Update : October 22, 2025

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