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Liste de tous les bâtiments scolaires du Québec, leur âge et leur cote de vétusté 2025

pdf 335 Kb 25-717_Diffusion.pdf

Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses https://www.quebec.ca/gouvernem…

Update : January 6, 2026

Administration and Management Technology (410.G0)

pdf 1.45 Mb PE01-410G0-Administration-Management-Technology.pdf

of English-language content. https://can01.safelinks.protection.outlook.com/?url=https%3A%2F%2Fwww.quebec.ca%2Fen%2Fgovernment%2Fpolicies-orientations%2Ffren…

Update : July 24, 2024

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels (PP IA/TI-EV) – Volet IA

pdf 2.17 Mb FO_demande_selection_volet_intelligence_artificielle_A0524AF.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn- contenu/adm/min/langue-francaise/fr/publications/referentiel/echelle_niveaux_competence_2023.pdf https://www.quebec.ca/imm…

Update : February 5, 2025

Sommaire 2020 du Plan d'action 2018-2023 pour la réussite de la Politique bioalimentaire

pdf 1.01 Mb PO_politiquebioalimentaire_sommaire_planaction_MAPAQ.pdf

cinq catégories de produits en 2019. Neuf autres catégories seront analysées en vue de la rencontre annuelle du printemps 2020. 66ALIMENTER NOTRE MONDE…

Update : February 4, 2020

Sommaire 2020 du Plan d'action 2018-2023 pour la réussite de la Politique bioalimentaire

pdf 1.01 Mb PO_politiquebioalimentaire_sommaire_planaction_MAPAQ.pdf

cinq catégories de produits en 2019. Neuf autres catégories seront analysées en vue de la rencontre annuelle du printemps 2020. 66ALIMENTER NOTRE MONDE…

Update : February 4, 2020

Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Programme de financement issu du partage des produits de la criminalité

pdf 254 Kb guide_pfippc_2023.pdf

349-99 concernant le partage du produit des biens visés à l’article 32.19 de la Loi sur le ministère de la Justice (RLRQ, chapitre M-19). Ce décret prévoit…

Update : January 13, 2023

Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Programme de financement issu du partage des produits de la criminalité

pdf 254 Kb guide_pfippc_2023.pdf

349-99 concernant le partage du produit des biens visés à l’article 32.19 de la Loi sur le ministère de la Justice (RLRQ, chapitre M-19). Ce décret prévoit…

Update : January 13, 2023

Directive concernant les visites effectuées par les bureaux coordonnateurs

pdf 291 Kb Directive-MF-011-visite.pdf

l’enfance. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/BC/Instruction-01-accorder-reconnaissance.pdf…

Update : September 2, 2025

Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

pdf 398 Kb 24-403_Diffusion.pdf

précisément: • Le nombre, la nature (c’est‐à‐dire la situation qui s’est produite), l’emplacement (l’endroit où les évènements se sont produits et le…

Update : November 26, 2024

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 190 Kb MR-statut-artiste-ANDP.pdf

initialement produit. Le média qui diffusera le Film ou le mettra à disposition n’a pas d’importance. Au Québec, le doublage vise principalement l’adaptation…

Update : June 15, 2021

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Administration and Management Technology (410.G0)

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Sommaire 2020 du Plan d'action 2018-2023 pour la réussite de la Politique bioalimentaire

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Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Programme de financement issu du partage des produits de la criminalité

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Directive concernant les visites effectuées par les bureaux coordonnateurs

Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

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