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Microsoft Word - 22223_LET_RÃ©p_accÃ¨s_total_entÃªte MIFI

pdf 1.52 Mb 22223.pdf

Tabita Nicolaica Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j.…

Update : October 19, 2022

Documents portant sur la mise en oeuvre des appels à l'action nos. 59, 60, 61 et 62 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 239 Kb 2021-11393.pdf

nos salutations distinguées. La responsable substitut de l'accès aux documents, Geneviève Lamothe p. j. Avis de recours en révision Original signé AVIS…

Update : January 6, 2023

Montants reçus d’Ottawa en vertu des accords entre Canada et Québec pour l’aide juridique aux immigrants et aux réfugiés depuis 2021 - BSM-2025-005097

pdf 192 Kb DAI_no_BSM-2025-005097.pdf

avocate Responsable substitut de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 Page 4 sur 6 © Éditeur officiel du Québec À…

Update : May 15, 2025

Documents portant sur la mise en oeuvre des appels à l'action nos. 59, 60, 61 et 62 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 239 Kb 2021-11393.pdf

nos salutations distinguées. La responsable substitut de l'accès aux documents, Geneviève Lamothe p. j. Avis de recours en révision Original signé AVIS…

Update : January 6, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDÉ) - Janvier 2020

pdf 3.28 Mb RA-engagement-fde-janvier-2020.pdf

et d'appuyer la rèahsatlon de nouvelles ventes CONTRAT CONCLU DE GRÉ A GRÉ -OPTlotJ DE RENOUVELLEMENT - MODIFICAT lotJ QUI OCCASIONl'{E UNE DÉPENSE…

Update : March 23, 2021

192001_Rapport-final-omnibus-ONQ.pdf

pdf 527 Kb 192001_Rapport-final-omnibus-ONQ.pdf

7955 B3) Hors strate 6 J) Estimation du nombre de numéros non joints valides (F X I ÷ G) 873B4) Télécopieur 88 B5) Duplicata 0 K) Estimation du nombre total…

Update : July 17, 2025

1. L'indice de force des écoles (IFEZ) et l'indice de dispersion des écoles (IDEZ) utilisés dans le calcul temporaire de la cote Z au secondaire pour les étudiants en 5e secondaire en juin 2022

pdf 2.27 Mb 23-31_Diffusion.pdf

responsable de la méthode de calcul, au lien web suivant : Cote R | BCI (bci-qc.ca) … 2 https://www.bci-qc.ca/cote-r/ https://www.bci-qc.ca/cote-r/ 2…

Update : August 21, 2023

1. L'indice de force des écoles (IFEZ) et l'indice de dispersion des écoles (IDEZ) utilisés dans le calcul temporaire de la cote Z au secondaire pour les étudiants en 5e secondaire en juin 2022

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Update : August 21, 2023

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

pdf 1.19 Mb 23-691_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 4 Originale signée 1 Amélie Ouellet De: Philippe…

Update : May 30, 2024

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

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agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 4 Originale signée 1 Amélie Ouellet De: Philippe…

Update : May 30, 2024

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Documents portant sur la mise en oeuvre des appels à l'action nos. 59, 60, 61 et 62 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

Montants reçus d’Ottawa en vertu des accords entre Canada et Québec pour l’aide juridique aux immigrants et aux réfugiés depuis 2021 - BSM-2025-005097

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDÉ) - Janvier 2020

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1. L'indice de force des écoles (IFEZ) et l'indice de dispersion des écoles (IDEZ) utilisés dans le calcul temporaire de la cote Z au secondaire pour les étudiants en 5e secondaire en juin 2022

1. L'indice de force des écoles (IFEZ) et l'indice de dispersion des écoles (IDEZ) utilisés dans le calcul temporaire de la cote Z au secondaire pour les étudiants en 5e secondaire en juin 2022

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

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