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Homeschooling Requirements - Guide for Parent-Educators
pdf 0.93 Mb Guide-exigences-enseignement-maison-VA.pdf
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Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)
pdf 1.87 Mb PL_20-717-01W_MSSS.pdf
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Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (version de décembre 2019)
pdf 4.68 Mb PL_19-717-02W_MSSS.pdf
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Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)
pdf 1.87 Mb PL_20-717-01W_MSSS.pdf
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Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau
pdf 1.11 Mb air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf
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Instruction 01 - Instruction relative à la fonction d’accorder la reconnaissance prévue au premier paragraphe de l’article 42 de la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 259 Kb Instruction-01-accorder-reconnaissance.pdf
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Fiche synthèse - Ensemble pour prévenir et protéger - Cadre de référence sur les mesures de contrôle en milieu scolaire
pdf 300 Kb Napperon_Mesures-controle.pdf
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Fonds régions et ruralité – Volet Commerces de proximité – Guide à l'intention des demandeurs
pdf 440 Kb GUI_commerces_proximite_demandeurs.pdf
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