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Sommation ensemble du Québec 2021 – Communautés métropolitaines

pdf 4.04 Mb Doc_financiers_2021_Sommation_CM.pdf

A) RÉGIMES DE RETRAITE ET RÉGIMES SUPPLÉMENTAIRES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES Nombre de régimes à la fin de l'exercice Régimes de retraite…

Update : March 1, 2023

Sommation ensemble du Québec 2021 – Communautés métropolitaines

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A) RÉGIMES DE RETRAITE ET RÉGIMES SUPPLÉMENTAIRES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES Nombre de régimes à la fin de l'exercice Régimes de retraite…

Update : March 1, 2023

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Communautés métropolitaines

pdf 3.50 Mb RAP_financier_2022_sommation_communautes_metropolitaines.pdf

A) RÉGIMES DE RETRAITE ET RÉGIMES SUPPLÉMENTAIRES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES Nombre de régimes à la fin de l'exercice Régimes de retraite…

Update : April 29, 2024

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Communautés métropolitaines

pdf 3.50 Mb RAP_financier_2022_sommation_communautes_metropolitaines.pdf

A) RÉGIMES DE RETRAITE ET RÉGIMES SUPPLÉMENTAIRES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES Nombre de régimes à la fin de l'exercice Régimes de retraite…

Update : April 29, 2024

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2023

pdf 5.52 Mb rapport_financier.pdf

Revenus provenant de la gestion foncière 1 Revenus provenant de la gestion de l'exploitation du sable et du gravier 2 3 Charges Frais de gestion …

Update : January 23, 2024

Sommation ensemble du Québec 2021 – Régies intermunicipales

pdf 4.04 Mb Doc_financiers_2021_Sommation_RI.pdf

A) RÉGIMES DE RETRAITE ET RÉGIMES SUPPLÉMENTAIRES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES Nombre de régimes à la fin de l'exercice Régimes de retraite…

Update : March 1, 2023

Sommation ensemble du Québec 2021 – Régies intermunicipales

pdf 4.04 Mb Doc_financiers_2021_Sommation_RI.pdf

A) RÉGIMES DE RETRAITE ET RÉGIMES SUPPLÉMENTAIRES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES Nombre de régimes à la fin de l'exercice Régimes de retraite…

Update : March 1, 2023

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Régies intermunicipales

pdf 3.55 Mb RAP_financier_2022_sommation_regies_intermunicipales.pdf

A) RÉGIMES DE RETRAITE ET RÉGIMES SUPPLÉMENTAIRES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES Nombre de régimes à la fin de l'exercice Régimes de retraite…

Update : April 29, 2024

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Régies intermunicipales

pdf 3.55 Mb RAP_financier_2022_sommation_regies_intermunicipales.pdf

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Update : April 29, 2024

Microsoft Word - 2026_Memoire-prebudgetaire-a-adapter

pdf 4.50 Mb RQCALACS.pdf

L’atteinte de l’équité de financement et de traitement partout au Québec, notamment par l’application de seuils planchers communs, adaptés aux différents…

Update : January 30, 2026

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