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Avis de qualification 2022-18 (nolisement d'aéronefs pour la cour itinérante du Nord-du-Québec) - BSM-2026-005696

pdf 1.23 Mb DAI_no_BSM-2026-005696.pdf

.............................................................................................. 24 3.8 OUVERTURE DES SOUMISSIONS…

Update : March 3, 2026

Budget 2024-2025 – Additional Information

pdf 2.03 Mb Budget2425_AdditionalInfo.pdf

Camions Légers) published by Société Trader Corporation .......................................... A.38 3.3 Bringing into Québec of a road…

Update : October 29, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

d’examen des troubles mentaux (« CETM ») au sens du Code criminel. Lorsqu’elle agit en tant que CETM, cette section est régie par les dispositions du Code…

Update : July 15, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

d’examen des troubles mentaux (« CETM ») au sens du Code criminel. Lorsqu’elle agit en tant que CETM, cette section est régie par les dispositions du Code…

Update : July 15, 2024

Frais liés aux activités de formation, colloques et congrès – Janvier à mars 2025

pdf 306 Kb GAB_frais_formation_colloques_congres.pdf

745,00 $ Formation de l'Ordre des comptables professionnels agréés du Québec (OCPAQ) portant sur le Code de déontologie des comptables professionnels…

Update : August 15, 2025

Engagements financiers MEQ avril 2022

pdf 281 Kb MEQ-Engagement-financiers-avril-2022.pdf

76 690,55 2 852 009,92 0,00 0,00 2 928 700,47 2 852 009,91 1 oct 2024 38 345,27 0,00 0,00 0,00 38 345,27 2 852 009,91 1 avr 2025 38 345,27 2 852 009,91 0,00…

Update : May 21, 2024

Engagements financiers MEQ avril 2022

pdf 281 Kb MEQ-Engagement-financiers-avril-2022.pdf

76 690,55 2 852 009,92 0,00 0,00 2 928 700,47 2 852 009,91 1 oct 2024 38 345,27 0,00 0,00 0,00 38 345,27 2 852 009,91 1 avr 2025 38 345,27 2 852 009,91 0,00…

Update : May 21, 2024

Documents concernant les 6 formations autoportantes en pharmacie disponible dans les cégeps

pdf 4.33 Mb 23-34_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : June 6, 2023

Documents concernant les 6 formations autoportantes en pharmacie disponible dans les cégeps

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.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : June 6, 2023

Nom de chaque personne qui occupe un emploi au ministère de l’Éducation et son ancienneté pour les corps d’emploi : 105 - Agent-e de recherche et planification socio-économique, 108 - Analyste de l'informatique et des procédés administratifs, 12

pdf 725 Kb 25-911_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : February 23, 2026

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Engagements financiers MEQ avril 2022

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Nom de chaque personne qui occupe un emploi au ministère de l’Éducation et son ancienneté pour les corps d’emploi : 105 - Agent-e de recherche et planification socio-économique, 108 - Analyste de l'informatique et des procédés administratifs, 12

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