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également à l’atteinte des cibles de la PE 2030, dont la réduction de produits pétroliers de 40 % et l’augmentation de 50 % de la production de bioénergie,…

jusqu’à la date de production de la réponse du ministère, incluant le nombre de visiteurs uniques ventilé par mois, le temps moyen passé sur le site, le taux…

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par un juge de la cour supérieure de juridiction criminelle de la province de Québec, au sens de l’alinéa b) de la définition de ce terme à l’article 493; b)…

par un juge de la cour supérieure de juridiction criminelle de la province de Québec, au sens de l’alinéa b) de la définition de ce terme à l’article 493; b)…

l'intention étant de nuire à la personne, de la rabaisser ou de la contrôler. Cependant, il peut être complexe pour une personne autiste de valider les…

règles de l’occupation fait foi. Ministère de la Famille page 2 de 3 1. Cycle budgétaire Des modifications sont apportées afin de préciser les phases du…

règles de l’occupation fait foi. Ministère de la Famille page 2 de 3 1. Cycle budgétaire Des modifications sont apportées afin de préciser les phases du…

économique de la MRC des Appalaches 1 532 500 $ Voir Annexe, page 6 Ce programme a pour principal objectif de contribuer à la diversification de l'économie…

personnels de côté lors de l’analyse, l’interprétation de mes observations et au moment de la rédaction des commentaires. Je ne tente pas de connaître et de…