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Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

pdf 238 Kb AM_2021-020.pdf

réparation d’équipement informatique et électronique, de réparation et de location d’équipement sportif et de plein air ou de location d’outils 11° les…

Update : April 8, 2021

Progression of Learning - English as a Second Language - Elementary

pdf 1.02 Mb PFEQ-progression-apprentissages-anglais-langue-seconde-primaire-AN.pdf

names of colours and shapes frequently encountered in class Prepositions and location words Uses prepositions and location words required for tasks (e.g. at,…

Update : December 4, 2023

2023-179 – Toutes notes d'information, rapports ou procès-verbaux de réunion concernant les campements de sans-abri ou leur nettoyage, crée entre la 1er janvier 2021 et le 30 janvier 2024

pdf 713 Kb DAI_2023-179_informations_campements_sans_abri.pdf

situation d’itinérance cachée (hébergées temporairement chez d’autres ou vivant dans des logements de location temporaire et à court terme). En janvier 2021,…

Update : February 15, 2024

2023-179 – Toutes notes d'information, rapports ou procès-verbaux de réunion concernant les campements de sans-abri ou leur nettoyage, crée entre la 1er janvier 2021 et le 30 janvier 2024

pdf 713 Kb DAI_2023-179_informations_campements_sans_abri.pdf

situation d’itinérance cachée (hébergées temporairement chez d’autres ou vivant dans des logements de location temporaire et à court terme). En janvier 2021,…

Update : February 15, 2024

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

pdf 1.85 Mb 25-589_Diffusion.pdf

et l'animation de l'événement: Contrat d'animation pour l'événement. Contrat de location d'équipement. Contrat de location de salle.…

Update : January 6, 2026

Politique-cadre d’électrification et de changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030

pdf 14.44 Mb plan-economie-verte-2030.pdf

gouvernement maintiendra des incitatifs à l’achat visant à réduire les écarts de prix à l’achat ou à la location des véhicules électriques. Ces incitatifs…

Update : May 25, 2022

Politique-cadre d’électrification et de changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030

pdf 14.44 Mb plan-economie-verte-2030.pdf

gouvernement maintiendra des incitatifs à l’achat visant à réduire les écarts de prix à l’achat ou à la location des véhicules électriques. Ces incitatifs…

Update : May 25, 2022

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

pdf 348 Kb CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf

géologiques, géophysiques, géochimiques, géotechniques ou d’ingénierie, selon le cas ; • les coûts de location, de transport, d’installation, de mise en…

Update : October 11, 2023

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

pdf 348 Kb CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf

géologiques, géophysiques, géochimiques, géotechniques ou d’ingénierie, selon le cas ; • les coûts de location, de transport, d’installation, de mise en…

Update : October 11, 2023

DOt_22-03-080-JF.pdf

pdf 12.21 Mb DOt_22-03-080-JF.pdf

339000-339500, FOSSE GM67270PLAN_1-11 FIGURE 4.1, GASPE PENINSULA: REGIONAL LOCATION AND INFRASTRUCTURES FIGURE 4.2, ALUMINA PROJECT: LOCATION OF THE THREE…

Update : May 29, 2023

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Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

Progression of Learning - English as a Second Language - Elementary

2023-179 – Toutes notes d'information, rapports ou procès-verbaux de réunion concernant les campements de sans-abri ou leur nettoyage, crée entre la 1er janvier 2021 et le 30 janvier 2024

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Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

Politique-cadre d’électrification et de changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030

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Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

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