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Demande d’attestation annuelle à l’égard d’une société

docx 93 Kb F120_DemandeAttestationAnnuelleCFI.docx

Ville Province Code postal Site Internet Québec Numéro d’identification attribué par Revenu Québec à la société qui exploite le CFI Numéro d’entreprise du Qu…

Update : March 3, 2026

Pour chaque établissement de détention féminin, pour les cinq dernières années, nombre d'automutilation, nombre de suicides, activité hors cellule, nombre total de détenues, nombre de places disponibles

pdf 3.83 Mb 2026-10039.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : February 10, 2026

Coup d’œil sur l’accompagnement des bureaux de projets – Démarche de gestion des risques liés aux inondations

pdf 343 Kb NAP_demarche_gestion_inondations.pdf

projets@mamh.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-de-protection-du-territoire-face-aux-inondations/bureau-de-projets…

Update : March 28, 2024

Coup d’œil sur l’accompagnement des bureaux de projets – Inondations – Démarche de gestion des risques liés aux inondations

pdf 343 Kb NAP_demarche_gestion_inondations.pdf

projets@mamh.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-de-protection-du-territoire-face-aux-inondations/bureau-de-projets…

Update : March 28, 2024

Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire – Bilan 2023-2024 – Plan de mise en oeuvre 2023-2027

pdf 799 Kb BIL_politique_architecture_amenagement_2023-2024.pdf

t-du-quebec-et-les-gouvernements-de-proximite-52884 https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/declaration-de-reciprocite-concernant-le-nouveau-parte…

Update : April 30, 2025

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

pdf 3.46 Mb 25-230_Diffusion.pdf

Trudelle NST/MNG/cd p. j. 5 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/publications#c336004 https://www.quebec.ca/go…

Update : August 20, 2025

Document d'orientation – Pour assurer une cohabitation harmonieuse de l'activité minière avec les autres utilisations du territoire

pdf 4.68 Mb document_orientation_activite_miniere.pdf

(visites et animation à la ferme, hébergement, restauration mettant en valeur les produits de la ferme, vente de produits agroalimentaires) ou une érablière…

Update : January 11, 2017

Document d'orientation – Pour assurer une cohabitation harmonieuse de l'activité minière avec les autres utilisations du territoire

pdf 4.68 Mb document_orientation_activite_miniere.pdf

(visites et animation à la ferme, hébergement, restauration mettant en valeur les produits de la ferme, vente de produits agroalimentaires) ou une érablière…

Update : January 11, 2017

Analyse d’impact réglementaire – Modification réglementaire visant à apporter des ajustements au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (RRVPE)

pdf 696 Kb air-ajustement-recuperation-valorisation-decembre-2024.pdf

la récupération et la valorisation de produits par les entreprises Analyse d’impact réglementaire, 2024 Coordination et rédaction Cette publication a été pro…

Update : December 10, 2024

Plan stratégique 2023-2027

pdf 1.18 Mb plan-strategique-2023-2027-melccfp.pdf

https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/actualite/recyc-quebec-diffuse-les-resultats-du-bilan-2021-de-la-gestion-des-matieres-residuelles-au-quebec-bilan-gmr/…

Update : June 8, 2023

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Pour chaque établissement de détention féminin, pour les cinq dernières années, nombre d'automutilation, nombre de suicides, activité hors cellule, nombre total de détenues, nombre de places disponibles

Coup d’œil sur l’accompagnement des bureaux de projets – Démarche de gestion des risques liés aux inondations

Coup d’œil sur l’accompagnement des bureaux de projets – Inondations – Démarche de gestion des risques liés aux inondations

Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire – Bilan 2023-2024 – Plan de mise en oeuvre 2023-2027

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

Document d'orientation – Pour assurer une cohabitation harmonieuse de l'activité minière avec les autres utilisations du territoire

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Analyse d’impact réglementaire – Modification réglementaire visant à apporter des ajustements au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (RRVPE)

Plan stratégique 2023-2027

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