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Statistiques concernant les ressources humaines au ministère de la Sécurité publique

pdf 116 Kb 2022-10738-2.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : January 6, 2023

Liste de tous les tests homologués par Santé Canada utilisés par le Laboratoire des sciences judiciaires et de médecine légale (LSJML)

pdf 153 Kb 2020-11347_reponse.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : January 6, 2023

Transformation et mise en marché des produits laitiers - Ovins

pdf 43 Kb FO_Rapport-produits-laitiers-ovins_RMAAQ.pdf

ANNEXE II (a. 3) FORMULE RMA-B Transformation et mise en marché des produits laitiers - OVINS MOD. 02-2004 DÉCLARATION OBLIGATOIRE : Ce rapport, entièrement…

Update : August 26, 2021

Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

pdf 402 Kb 23-329_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : November 20, 2023

Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

pdf 402 Kb 23-329_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : November 20, 2023

Informations_financieres_Annexe_2_MTMD

pdf 148 Kb informations-financieres-annexe-2-mtmd.pdf

les entreprises et sur le réseau routier - Bornes de recharge sur route et hors réseau 13,750 1.1.1.4a Appuyer l'électrification des autobus urbains 524,625…

Update : June 14, 2023

Informations_financieres_Annexe_2_MEIE

pdf 153 Kb informations-financieres-annexe-2-meie.pdf

pour la mise en œuvre des actions du Plan pour une économie verte 2030 sous la responsabilité du MEIE A - Niveau de dépense annuelle prévu au Fonds…

Update : June 14, 2023

Ententes de services conclues par le cégep Marie-Victorin avec le milieu carcéral fédéral et provincial

pdf 501 Kb 22-447-Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : March 15, 2023

Informations_financieres_Annexe_2_MTMD

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les entreprises et sur le réseau routier - Bornes de recharge sur route et hors réseau 13,750 1.1.1.4a Appuyer l'électrification des autobus urbains 524,625…

Update : June 14, 2023

Informations_financieres_Annexe_2_MEIE

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pour la mise en œuvre des actions du Plan pour une économie verte 2030 sous la responsabilité du MEIE A - Niveau de dépense annuelle prévu au Fonds…

Update : June 14, 2023

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Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

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