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Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

pdf 3.66 Mb 24-152_Diffusion.pdf

vertu de l’article 48 de la Loi, nous vous invitons également à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme,…

Update : July 25, 2024

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Update : July 25, 2024

Étude sur les retombées économiques de la présence du Québec en Francophonie - Rapport final

pdf 2.37 Mb RA-rapport-etude-economique-Francophonie-mai-2021.pdf

pas de retombées économiques au Québec et représentent plutôt un effort de solidarité pour les États membres de la Francophonie. C’est le cas de la CONFEJES,…

Update : March 15, 2023

Étude sur les retombées économiques de la présence du Québec en Francophonie - Rapport final

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Update : March 15, 2023

Document en lien avec les travaux proposant des solutions concrètes pour réduire les obstacles à la sortie de la prostitution et soutenir la réinsertion sociale

pdf 629 Kb Documents-solutions-reinsertion-sociale-CF-2022-12-08-001.pdf

rencontres 3. État de situation de l’action gouvernementale en matière de sortie de prostitution • Court historique du projet de pilote en sortie de…

Update : January 10, 2023

Document en lien avec les travaux proposant des solutions concrètes pour réduire les obstacles à la sortie de la prostitution et soutenir la réinsertion sociale

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rencontres 3. État de situation de l’action gouvernementale en matière de sortie de prostitution • Court historique du projet de pilote en sortie de…

Update : January 10, 2023

Guide pour la préparation de l'évaluation des interventions des offices dans la mise en marché - Fiche interventions et documentation

pdf 50 Kb GM_guide-preparation-eval-offices_fiche-interventions-doc_RMAAQ.pdf

(pour les secteurs sous gestion de l’offre) ・ Résumer les enjeux au niveau de l’Office national et l’implication de l’office au sein de celui-ci de même que…

Update : August 26, 2021

Audit de performance de la Corporation d'Urgences-santé - Rapport portant sur la couverture ambulancière et les temps réponse

pdf 6.42 Mb 2024-2025-532-Document.pdf

population de 2,5 millions de personnes réparties sur le territoire des îles de Montréal et de la ville de Laval, ce qui représente une superficie de 744…

Update : February 27, 2025

Guide pour la préparation de l'évaluation des interventions des offices dans la mise en marché - Fiche interventions et documentation

pdf 160 Kb GM_guide-preparation-eval-offices_fiche-interventions-doc_RMAAQ.pdf

(pour les secteurs sous gestion de l’offre) ▪ Résumer les enjeux au niveau de l’Office national et l’implication de l’office au sein de celui-ci de même que…

Update : January 28, 2025

Pratiques à privilégier et éléments à considérer lors de la rédaction du portrait périodique

pdf 669 Kb Dossier-educatif-pratiques-privilegier-redaction.pdf

niveau de développement de l’enfant, de HighScope. Journal de bord À petits pas : grilles de références du développement de la naissance à 5 ans, de CASIOPE.…

Update : June 14, 2024

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Étude sur les retombées économiques de la présence du Québec en Francophonie - Rapport final

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