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Diverses informations en lien avec l'aménagement des écoles Aux Quatre-Vents, Saint-Édouard (Beauport) et de la Primerose, concernant la construction de la nouvelle école primaire des Grands-Bâtisseurs

pdf 499 Kb 24-26_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 3 Originale signée…

Update : May 15, 2024

Répartition du nombre et le pourcentage (%) des effectifs étudiants canadiens non-résidents du Québec, les résidents permanents et les étudiants internationaux non-domiciliés au Québec, fréquentant les établissements anglophones et francophones

pdf 394 Kb 23-396_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 3 Originale signée Statut linguistique de…

Update : December 7, 2023

Diverses informations en lien avec l'aménagement des écoles Aux Quatre-Vents, Saint-Édouard (Beauport) et de la Primerose, concernant la construction de la nouvelle école primaire des Grands-Bâtisseurs

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agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 3 Originale signée…

Update : May 15, 2024

Certificat - vente de pesticides ou exécution de travaux comportant l’utilisation de pesticides

pdf 1.75 Mb formulaire-certificat-vente-utilisation.pdf

cides.pdf https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/P-9.3,%20r.%201%20/ https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/P-9.3,%20r.%202%20/…

Update : January 5, 2026

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

pdf 8.41 Mb 23-127_Diffusion.pdf

courriel 1_biffé AC-R-48 courriel 2_biffé AC-R-48-UQAR courriel 5_biffé AC-R-48-UQAR courriel 6_biffé AC-R-48-UQAR courriel 8_biffé 23-127 Extraits Loi…

Update : January 30, 2024

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

pdf 8.41 Mb 23-127_Diffusion.pdf

courriel 1_biffé AC-R-48 courriel 2_biffé AC-R-48-UQAR courriel 5_biffé AC-R-48-UQAR courriel 6_biffé AC-R-48-UQAR courriel 8_biffé 23-127 Extraits Loi…

Update : January 30, 2024

Copie de la politique de conservation des enregistrements vidéos à l'établissement de détention de Rivière-des-Prairies en vigueur de 2010 à 2012

pdf 118 Kb 2020-10958-1.pdf

Imbeault Secrétaire générale Édifice Marie-Fitzbach 1075, rue de l'Amérique-Française Québec (Québec) G1R 5P8 Téléphone : 418 646-1766 #7770 Télécopieur…

Update : January 6, 2023

Budget alloué aux réparations, aux améliorations et aux projets de réinsertions sociales des personnes incarcérées dans l'établissement de détention de Sherbrooke en 2022

pdf 606 Kb 2023-10236.pdf

Me Simon Bégin Secrétaire général par intérim 1075, rue de l'Amérique-Française Québec (Québec) G1R 5P8 Téléphone : 418 646-1766 poste 3485 Courriel :…

Update : July 5, 2023

Budget alloué aux réparations, aux améliorations et aux projets de réinsertions sociales des personnes incarcérées dans l'établissement de détention de Sherbrooke en 2022

pdf 606 Kb 2023-10236.pdf

Me Simon Bégin Secrétaire général par intérim 1075, rue de l'Amérique-Française Québec (Québec) G1R 5P8 Téléphone : 418 646-1766 poste 3485 Courriel :…

Update : July 5, 2023

Copie de la politique de conservation des enregistrements vidéos à l'établissement de détention de Rivière-des-Prairies en vigueur de 2010 à 2012

pdf 118 Kb 2020-10958-1.pdf

Imbeault Secrétaire générale Édifice Marie-Fitzbach 1075, rue de l'Amérique-Française Québec (Québec) G1R 5P8 Téléphone : 418 646-1766 #7770 Télécopieur…

Update : January 6, 2023

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Répartition du nombre et le pourcentage (%) des effectifs étudiants canadiens non-résidents du Québec, les résidents permanents et les étudiants internationaux non-domiciliés au Québec, fréquentant les établissements anglophones et francophones

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Certificat - vente de pesticides ou exécution de travaux comportant l’utilisation de pesticides

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Copie de la politique de conservation des enregistrements vidéos à l'établissement de détention de Rivière-des-Prairies en vigueur de 2010 à 2012

Budget alloué aux réparations, aux améliorations et aux projets de réinsertions sociales des personnes incarcérées dans l'établissement de détention de Sherbrooke en 2022

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