Search results

matières Revenus de taxes 1 Revenus de compensations tenant lieu de taxes 2 Calcul de certains revenus de taxes 3 Taux des taxes 5 Taux global de taxation…

matières Revenus de taxes 1 Revenus de compensations tenant lieu de taxes 2 Calcul de certains revenus de taxes 3 Taux des taxes 5 Taux global de taxation…

nelles de la recherche, les salaires (à l’exception de ceux qui sont versés aux personnes spécialement embauchées pour la réalisation de l’initiative), les…

nelles de la recherche, les salaires (à l’exception de ceux qui sont versés aux personnes spécialement embauchées pour la réalisation de l’initiative), les…

nelles de la recherche, les salaires (à l’exception de ceux qui sont versés aux personnes spécialement embauchées pour la réalisation de l’initiative), les…

nelles de la recherche, les salaires (à l’exception de ceux qui sont versés aux personnes spécialement embauchées pour la réalisation de l’initiative), les…

Moyen de transport utilisé Nombre de personnes Coût unitaire moyen ou détaillé Sous-total Réservé au Secrétariat Commentaires du Secrétariat Sous-total –…

Moyen de transport utilisé Nombre de personnes Coût unitaire moyen ou détaillé Sous-total Réservé au Secrétariat Commentaires du Secrétariat Sous-total –…

constitution. La tâche de l'assemblée constituante serait donc de rédiger un projet de constitution qui, en plus de définir le régime politique (ex :…

constitution. La tâche de l'assemblée constituante serait donc de rédiger un projet de constitution qui, en plus de définir le régime politique (ex :…