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Tableau synthèses des dépenses 2022-2023 du Fonds d’électrification et de changements climatiques

pdf 258 Kb tableau-synthese-budgets-depenses-2022-2023-action-climatique.pdf

2022-2023 Ministère de la Santé et des Services sociaux 26.01 - Lutte aux effets de la chaleur : développement des connaissances et renforcement des modes…

Update : February 13, 2024

Tableau synthèses des dépenses 2022-2023 du Fonds d’électrification et de changements climatiques

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2022-2023 Ministère de la Santé et des Services sociaux 26.01 - Lutte aux effets de la chaleur : développement des connaissances et renforcement des modes…

Update : February 13, 2024

2025-014 – Réponse du Ministère au Rapport sur le contrôle et la surveillance des réseaux d'aqueduc privés au Québec

pdf 346 Kb DAI_2025-014_rapport_controle_surveillance_aqueduc.pdf

une personne physique et permettent de l’identifier. AVIS DE RECOURS À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : July 28, 2025

Liste des projets retenus et financés par le MEQ, dans le cadre du programme PACTE, volet Projet, pour l’année 2022-2023, incluant le titre/résumé du projet et le nom et la région de l'organisme subventionné

pdf 295 Kb 22-290_Diffusion.pdf

Organisation de la 8e rencontre nationale de lutte au décrochage qui offre un espace de mobilisation, de partage et de valorisation des connaissances et des…

Update : December 12, 2022

Soutien financier pour la mise à jour des schémas d'aménagement et de développement – Description du projet

docx 103 Kb FOR_MRC_description_projet.docx

les six mois suivant la signature de la convention d’aide financière visant à soutenir les municipalités régionales de comté (MRC) dans la mise à jour de…

Update : January 22, 2025

2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021

pdf 15.11 Mb DAI_2024-098_avis_plan_metropolitain_amenagement_quebec.pdf

d'observation de la faune et de la flore, de chasse et de pêche et de navigation de plaisance; ■ Prévoir des mesures de protection et de mise en valeur…

Update : October 17, 2024

2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021

pdf 15.11 Mb DAI_2024-098_avis_plan_metropolitain_amenagement_quebec.pdf

d'observation de la faune et de la flore, de chasse et de pêche et de navigation de plaisance; ■ Prévoir des mesures de protection et de mise en valeur…

Update : October 17, 2024

Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2025-2030. Le respect, une valeur à partager.

pdf 3.57 Mb plan-action-intimidation-2025.pdf

jeunes en difficulté de comportement; • Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse; • Conférence des Tables régionales de concertation…

Update : October 28, 2025

Organigramme du ministère de la Culture et des Communications

pdf 213 Kb Organigramme-MCC.pdf

architecture, systèmes et gestion documentaire Jean-Marc Massard SECRÉTARIAT À LA JEUNESSE Annie Grand-Mourcel-Brosseau sous-ministre adjointe Politiques, de…

Update : October 29, 2024

2024-153 – Tout document en lien avec le règlement no. 24-02 – Règlement amendant le Schéma d'aménagement et de développement 2005 de la MRC Thérèse-de-Blainville

pdf 10.96 Mb DAI_2024-153_schema_amenagement.pdf

fournis au MAMH par la MRC, la Ville de Rosemère ou un tiers (notamment le ministère des Transport, le ministère de la sécurité publique et le ministère de l…

Update : February 17, 2025

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2025-014 – Réponse du Ministère au Rapport sur le contrôle et la surveillance des réseaux d'aqueduc privés au Québec

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2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021

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