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Mémoire RPL - Enjeux constitutionnels du Québec

pdf 157 Kb Memoire_Rassemblement_laicite.pdf

à la protection du français, de l’ordre public et du bien-être général des citoyens du Québec. La référence au « bien-être général des citoyens » est…

Update : June 26, 2024

Mémoire RPL - Enjeux constitutionnels du Québec

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à la protection du français, de l’ordre public et du bien-être général des citoyens du Québec. La référence au « bien-être général des citoyens » est…

Update : June 26, 2024

Toutes les correspondances échangées entre le ministre et/ou le sous-ministre du MSP et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux.

pdf 7.63 Mb 2023-13416.pdf

commerciales, sont permises à condition d’en mentionner la source. © Gouvernement du Québec, 2021 http://www.quebec.ca MESSAGE DU PREMIER MINISTRE DU QUÉBEC…

Update : August 22, 2024

Toutes les correspondances échangées entre le ministre et/ou le sous-ministre du MSP et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux.

pdf 7.63 Mb 2023-13416.pdf

commerciales, sont permises à condition d’en mentionner la source. © Gouvernement du Québec, 2021 http://www.quebec.ca MESSAGE DU PREMIER MINISTRE DU QUÉBEC…

Update : August 22, 2024

Version complète, non caviardée dans la mesure du possible, du rapport d’enquête ministériel portant sur l’école Bedford, publié en 2024.

pdf 361 Kb 25-124_Diffusion.pdf

la consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/publications … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/mi…

Update : June 3, 2025

Documents détaillant les procédures qui encadrent l'embauche du personnel entraîneur des écoles secondaires des CSS (incluant les vérifications à réaliser); Documents faisant état des dossiers disciplinaires et des évaluations du personnel entrai

pdf 252 Kb 24-440_Diffusion.pdf

déclaration d’antécédents judiciaires, diffusés à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/metiers-education/enseignan…

Update : November 18, 2024

Documents faisant état des constats, observations, résultats, conclusions et/ou recommandations relativement à l’implantation préparatoire du programme Citoyenneté et culture québécoise (CCQ) dans les écoles participantes des projets pilotes pou

pdf 873 Kb 24-667_Diffusion.pdf

progressive du programme, soit débutant l’implantation au premier cycle du primaire et au premier cycle du secondaire, permettrait sans doute d’échelonner la…

Update : February 19, 2025

Programme de soutien à la francisation 2024-2027

pdf 897 Kb NOR_Programme_Soutien_Francisation_2024-2027.pdf

lors du choix du projet ou des activités prévues pour lesquels l’aide financière est octroyée dans le cadre du Programme, lors du choix des frais, coûts ou…

Update : September 25, 2024

Sommaire 2020 du Plan d'action 2018-2023 pour la réussite de la Politique bioalimentaire

pdf 1.01 Mb PO_politiquebioalimentaire_sommaire_planaction_MAPAQ.pdf

l’agriculture du Québec (en cours) • Pôle d’expertise multidisciplinaire en gestion durable du littoral du lac Saint-Pierre 2018-2023 (en cours) • Démarche…

Update : February 4, 2020

Sommaire 2020 du Plan d'action 2018-2023 pour la réussite de la Politique bioalimentaire

pdf 1.01 Mb PO_politiquebioalimentaire_sommaire_planaction_MAPAQ.pdf

l’agriculture du Québec (en cours) • Pôle d’expertise multidisciplinaire en gestion durable du littoral du lac Saint-Pierre 2018-2023 (en cours) • Démarche…

Update : February 4, 2020

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Version complète, non caviardée dans la mesure du possible, du rapport d’enquête ministériel portant sur l’école Bedford, publié en 2024.

Documents détaillant les procédures qui encadrent l'embauche du personnel entraîneur des écoles secondaires des CSS (incluant les vérifications à réaliser); Documents faisant état des dossiers disciplinaires et des évaluations du personnel entrai

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