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2024-176 – Projets ayant fait l’objet d’une aide financière dans le cadre du programme Primeau, depuis 2020

pdf 296 Kb DAI_2024-176_aide_primeau.pdf

s personnels (RLRQ, chapitre A-2.1) RÉVISION PAR LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) Pouvoir L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la…

Update : March 27, 2025

RA_20250725_nombre_employes.pdf

pdf 256 Kb RA_20250725_nombre_employes.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

Update : September 3, 2025

2025-044 – Liste des demandes jugées prioritaires dans le cadre du PRACIM pour 2025-2026

pdf 304 Kb DAI_2025-044_demandes_prioritaires_pracim.pdf

s personnels (RLRQ, chapitre A-2.1) RÉVISION PAR LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) Pouvoir L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la…

Update : July 22, 2025

RA-documents-en-lien-avec-la-tournee-vision-energie-du-24-mars-2025-du-bas-saint-laurent-et-du-31-mars-2025-du-saguenay-lac-saint-jean.pdf

pdf 2.19 Mb RA-documents-en-lien-avec-la-tournee-vision-energie-du-24-mars-2025-du-bas-saint-laurent-et-du-31-mars-2025-du-saguenay-lac-saint-jean.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

Update : May 2, 2025

Nombre d'employés du ministère par catégories d'emplois et par directions administratives. Liste des classements attribués aux directeurs généraux et aux directeurs de ces directions directions administratives

pdf 645 Kb 2025-12306.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : August 15, 2025

Statistiques concernant la population carcérale féminine au Québec incluant les femmes autochtones

pdf 5.46 Mb 2022-14329.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : March 28, 2023

Enquête administrative sur l'administration et le fonctionnement de Kativik Ilisarniliriniq

pdf 2.41 Mb MEQ-rapport-enquete-Kativik-Inuktitut.pdf

ᐱᖁᔭᖅ, CQLR, c. A-6.01, https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/en/document/cs/A- 6.01. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/en/document/cs/A-6.01…

Update : June 5, 2025

Information relative au Comité interministériel chargé de définir et de proposer des mesures d’accompagnement pour mieux appuyer les grands émetteurs industriels assujettis au Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission (SPEDE)

pdf 49 Kb RA-20190522-SPEDE.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

Update : May 6, 2021

Documents concernant le soutien financier des incubateurs et des accélérateurs par le ministère de l’Économie et de l’Innovation

pdf 110 Kb RA-soutien-incubateurs-accelerateurs.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

Update : March 24, 2021

Renseignements concernant les ressources informationnelles

pdf 2.28 Mb RA-renseignement-ress-info.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

Update : May 21, 2021

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Statistiques concernant la population carcérale féminine au Québec incluant les femmes autochtones

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Information relative au Comité interministériel chargé de définir et de proposer des mesures d’accompagnement pour mieux appuyer les grands émetteurs industriels assujettis au Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission (SPEDE)

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