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Guide sur la valorisation des bonnes pratiques en coopération intermunicipale

pdf 691 Kb GUI_valorisation_cooperation_intermunicipale.pdf

style de gestion, de l’horaire de travail des fonctionnaires et des employées et employés, de la participation de la population pour certaines prises de…
Update : August 4, 2025
Crédits et dépenses des portefeuilles 2022-2023

pdf 6.07 Mb 3-Credits_depenses_portefeuille.pdf

autorisés pourvu que de tels transferts n’aient pas pour effet d’augmenter ou de diminuer de plus de 10 % le montant du crédit voté d’un programme, déduction…
Update : September 19, 2024
Crédits et dépenses des portefeuilles 2022-2023

pdf 6.07 Mb 3-Credits_depenses_portefeuille.pdf

autorisés pourvu que de tels transferts n’aient pas pour effet d’augmenter ou de diminuer de plus de 10 % le montant du crédit voté d’un programme, déduction…
Update : September 19, 2024
Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

pdf 1.84 Mb Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

transfert de travaux de recherche; • publication de travaux de recherche; • communication de travaux de recherche. Norme d’allocation Transfert de travaux de…
Update : January 21, 2022
Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

pdf 1.84 Mb Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

transfert de travaux de recherche; • publication de travaux de recherche; • communication de travaux de recherche. Norme d’allocation Transfert de travaux de…
Update : January 21, 2022
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial

pdf 1.60 Mb Regime-budgetaire-etablissements-prives-mars-2022.pdf

transfert de travaux de recherche; • publication de travaux de recherche; • communication de travaux de recherche. Norme d’allocation Transfert de travaux de…
Update : April 1, 2022
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial

pdf 1.60 Mb Regime-budgetaire-etablissements-prives-mars-2022.pdf

transfert de travaux de recherche; • publication de travaux de recherche; • communication de travaux de recherche. Norme d’allocation Transfert de travaux de…
Update : April 1, 2022
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

pdf 1.14 Mb Regime-budgetaire-2021-2022-Colleges-prives_juin2021.pdf

transfert de travaux de recherche; • publication de travaux de recherche; • communication de travaux de recherche. Norme d’allocation Transfert de travaux de…
Update : January 21, 2022
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

pdf 1.14 Mb Regime-budgetaire-2021-2022-Colleges-prives_juin2021.pdf

transfert de travaux de recherche; • publication de travaux de recherche; • communication de travaux de recherche. Norme d’allocation Transfert de travaux de…
Update : January 21, 2022
Régime budgétaire et financer des établissements privés d'ordre collégial 2019-2020, version 52

pdf 1.79 Mb Regime-budgetaire-college-prives-2019-2020-v52.pdf

l’équipe de chercheurs; • frais de consultation; • frais de révision linguistique; • frais de production et de diffusion du rapport de recherche. Reddition d…
Update : November 22, 2021