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. La FPPU a nourri sa réflexion des discussions de la Table des partenaires universitaires, qui réunit des groupes syndicaux et étudiants [...] à la…

: « Conformément à l'article 9 de la Loi sur l'accès à l'information et à la protection des renseignements personnels, je souhaite obtenir…

plutôt un appel à la prudence, en raison des fluctuations dans la disponibilité des ressources et de l’intérêt des consommateurs qui pourraient baisser…

lequel la Régie a tenu la première rencontre du cadre d’échanges, le 26 septembre 2024. Elle dresse la liste des rencontres tenues depuis cette [...] …

LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS MOTIFS DE REFUS INVOQUÉS 9. Toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents [...] consistent …

des émissions de GES dans les années à venir. À la suite de cet exercice, le GTB a effectué quatre analyses stratégiques de forces, [...] des programmes de…

mesures sont principalement associés à l’acquisition ou à la mise à jour du SEV des exploitants offrant des services de transport rémunéré de personnes. De…

LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS MOTIFS DE REFUS INVOQUÉS 9. Toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents [...] consistent …

importantes sur les habitudes de vie des usagers de la route de la région (ex. : heure d’arrivée au travail, à la garderie, à l’école, etc.). • En 2036, on…

PRÉLIMINAIRE Projet de règlement modifiant le Règlement sur les mines Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Novembre 2025 2 SOMMAIRE Définition…