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Tout le monde à bord! En route vers de nouveaux sommets. Plan d'action de développement durable 2017-2020. Mise à jour, juin 2019
pdf 1.55 Mb PL-plan-action-developpement-durable-2017-2020.pdf
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Rapport final du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique
pdf 1.18 Mb GTI_2022-05-26_V5.pdf
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2023-087 - Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 2018
pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf
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2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201
pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf
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Rapport d’analyse des compétences en français langue seconde
pdf 666 Kb rapport-analyse-competences-francais-langue-seconde-2025.pdf
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Mémoire au Comité consultatif sur la réalité policière
pdf 865 Kb 0312_commissionDroitsPersonne.pdf
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Mémoire au Comité consultatif sur la réalité policière
pdf 865 Kb 0312_commissionDroitsPersonne.pdf
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Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Justice du Québec
pdf 1.77 Mb PL_strat_2023-2027_MJQ.pdf
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Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Justice du Québec
pdf 1.77 Mb PL_strat_2023-2027_MJQ.pdf
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Memoire-Conseil-quebecois-LGBT.pdf
pdf 5.08 Mb Memoire-Conseil-quebecois-LGBT.pdf