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Valeur de marché des actifs à la fin de l'exercice (si différente de la T valeur des actifs présentée à la ligne 7) 41 5589 Valeur de marché des actifs…

A) RÉGIMES DE RETRAITE ET RÉGIMES SUPPLÉMENTAIRES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES Nombre de régimes à la fin de l'exercice Régimes de retraite…

NOSP-2 du Manuel de comptabilité de CPA Canada pour le secteur public) Pour permettre de savoir s’il s’agit de contrats de location-acquisition ou de…

A) RÉGIMES DE RETRAITE ET RÉGIMES SUPPLÉMENTAIRES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES Nombre de régimes à la fin de l'exercice Régimes de retraite…

Grâce au numéro de compte qui lui est attribué, il est plus facile de déterminer la nature de l’élément comptabilisé. Ce plan comptable permet de…

Grâce au numéro de compte qui lui est attribué, il est plus facile de déterminer la nature de l’élément comptabilisé. Ce plan comptable permet de…

BC (ligne 575.4) 9620-00 9624-49 Dt Frais de déplacement, de séjour et de représentation (ligne 575.5) 9620-50 9624-99 Dt Frais de déplacement, de séjour et …

BC (ligne 575.4) 9620-00 9624-49 Dt Frais de déplacement, de séjour et de représentation (ligne 575.5) 9620-50 9624-99 Dt Frais de déplacement, de séjour et …

matières Revenus de taxes 1 Revenus de compensations tenant lieu de taxes 2 Calcul de certains revenus de taxes 3 Taux des taxes 5 Taux global de taxation…

Revenus provenant de la gestion foncière 1 Revenus provenant de la gestion de l'exploitation du sable et du gravier 2 3 Charges Frais de gestion …