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Les montants déboursés par la ministère pour l'année 2021 et l'année 2022 en remboursement des cotisations professionnelles

pdf 251 Kb 22-508_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…
Update : March 31, 2023
Lettre de crédit (N° 7)

docx 40 Kb Formulaire_07.docx

Numéro de certificat du CFI A) |_| Cochez cette case si le CFI a rendu des services en matière d’acceptation ou de délivrance de lettres de crédit. · B) Quel…
Update : March 3, 2026
Le profil démographique des enseignants de français et de français langue seconde au secondaire au Québec, réseau public et privé.

pdf 298 Kb 24-367_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…
Update : October 7, 2024
Le nombre d'inscriptions au programme "Lancement d'une entreprise" (Code 5361, Sanction ASP) et le nombre de graduations réussies pour chaque région administrative et pour chaque année disponible.

pdf 473 Kb 24-467_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…
Update : November 25, 2024
Le profil démographique des enseignants de français et de français langue seconde au secondaire au Québec, réseau public et privé.

pdf 298 Kb 24-367_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…
Update : October 7, 2024
Copie de tout document contenant les données sur le nombre de diplômes émis par le DEP entre 2018 et 2024 sur une période d’un an et/ou de deux ans, pour la région de l’Outaouais, classés selon les différents programmes en fichier Excel.

pdf 339 Kb 25-21_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…
Update : May 7, 2025
Nombre de nouvelles classes de maternelle 4 ans créées pour chacune des années scolaires suivantes: 2019-2020 à 2024-2025, réseaux public et privé.

pdf 1.82 Mb 24-340_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…
Update : November 19, 2024
Demande accès document préscolaire 4 ans 11 février 2022

pdf 519 Kb 21-356_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…
Update : September 29, 2022
Demande accès enseignants 10 juin 2022

pdf 294 Kb 21-523_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…
Update : September 29, 2022
Note de service - Planification des activités publiques

pdf 6.84 Mb 202403-05_DE.pdf

Bureau de la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…
Update : March 18, 2024