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Diffusion demande document administratif 24 mars 2022

pdf 184 Kb 21-446_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : September 29, 2022

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 0.93 Mb 202312-28_REP.pdf

Bureau de la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

Update : January 29, 2024

Réponse à la demande d’accès à l’information 202207-32

pdf 3.22 Mb 202207-32_REP.pdf

Direction du bureau du sous-ministre et du secrétariat 5700, 4e Avenue Ouest, A-413 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418…

Update : July 18, 2024

Nombre (ou %) d’enseignants au secondaire au privé et au nombre d’enseignants au secondaire au public.

pdf 255 Kb 23-71_Diffusion.pdf

en ce qui a trait aux établissements privés. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : June 14, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2.08 Mb 202305-09_DE.pdf

Bureau de la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

Update : May 29, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 0.93 Mb 202312-28_REP.pdf

Bureau de la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

Update : January 29, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3.08 Mb 202501-64_DE.pdf

Bureau de la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

Update : February 5, 2025

Réponse à la demande d’accès à l’information 202207-32

pdf 3.22 Mb 202207-32_REP.pdf

Direction du bureau du sous-ministre et du secrétariat 5700, 4e Avenue Ouest, A-413 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418…

Update : July 18, 2024

Informations relatives au seuil minimal d’immobilisations en réfection d’infrastructures

pdf 76 Kb info_seuil_min_immo.pdf

l’essence et programme de renouvellement de conduites). Une municipalité qui a réalisé un seuil dans un programme dans une année n’a pas à réaliser un seuil…

Update : May 14, 2021

Bilan des dépenses encourues par le gouvernement du Québec depuis le 6 juillet 2013 relativement à la tragédie de Lac-Mégantic

pdf 752 Kb 2023-11422.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : September 19, 2023

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Nombre (ou %) d’enseignants au secondaire au privé et au nombre d’enseignants au secondaire au public.

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