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Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès AMENDÉ – Trimestre octobre à décembre 2023

pdf 492 Kb frais-participation-activites-amende-avril-juin-2023.pdf

00 $ L'anlayse de contribution en pratique : des principes pour la mise en œuvre Société québécoise d'évaluation de programme Direction des…

Update : September 6, 2024

Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès – Trimestre octobre à décembre 2023

pdf 327 Kb frais-participation-activites-octobre-decembre-2023.pdf

s personnels de la loi 25 Association des professionnels en accès à l'information et en protection de la vie privée Direction principale des…

Update : July 19, 2024

Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès – Trimestre octobre à décembre 2023

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s personnels de la loi 25 Association des professionnels en accès à l'information et en protection de la vie privée Direction principale des…

Update : July 19, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape-commission-viens-2021.pdf

auprès de certains organismes autochtones et augmenter l’offre de formation (ministère de la Justice, 2021‑2025) y Une partie de la somme de 2,9 M$,…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

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auprès de certains organismes autochtones et augmenter l’offre de formation (ministère de la Justice, 2021‑2025) y Une partie de la somme de 2,9 M$,…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

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auprès de certains organismes autochtones et augmenter l’offre de formation (ministère de la Justice, 2021‑2025) y Une partie de la somme de 2,9 M$,…

Update : October 24, 2025

Les dépenses incluses dans les frais d’administration des centres de services scolaires telles les types de dépenses (par exemple, les ressources humaines, la gestion de la structure des bâtiments ou le soutien informatique), et non les montants de c

pdf 502 Kb 25-302_Diffusion.pdf

regroupant de tels professionnels) dans le cadre de mandats de nature juridique, notamment en matière d’interprétations légales, de rédaction d’actes…

Update : September 3, 2025

Tout document faisant état des communications obligatoires entre les personnes ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du MEQ et les parents d'enfants qui font l'école à la maison. Tous les bilans de progressions des enfants e

pdf 4.32 Mb 25-609_Diffusion.pdf

on de vos documents de mi-parcours. En effet, comme vous avez choisi de participer au projet pilote, nous discuterons de l’expérience éducative, de la mise e…

Update : December 11, 2025

Mémoire de la Ville de Repentigny soumis au comité consultatif sur la réalité policière

pdf 9.49 Mb 2411_Repentigny.pdf

gendarmerie, notamment en matière de patrouille, de réponse aux appels d’aide, de sécurité routière, de sécurité nautique et de programmes de prévention. Il …

Update : August 3, 2023

Mémoire de la Ville de Repentigny soumis au comité consultatif sur la réalité policière

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gendarmerie, notamment en matière de patrouille, de réponse aux appels d’aide, de sécurité routière, de sécurité nautique et de programmes de prévention. Il …

Update : August 3, 2023

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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

Les dépenses incluses dans les frais d’administration des centres de services scolaires telles les types de dépenses (par exemple, les ressources humaines, la gestion de la structure des bâtiments ou le soutien informatique), et non les montants de c

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