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1er janvier 2020 en tenant compte L de toutes modifications et mises à jour qui ont un effet à cette date 11 6494 Évaluation des immeubles imposables au 31…

1er janvier 2021 en tenant compte L de toutes modifications et mises à jour qui ont un effet à cette date 11 6494 Évaluation des immeubles imposables au 31…

cycle suivant en mettant en place des mesures de soutien qui tiennent compte des besoins de l’élève; Permettre à l’élève de poursuivre ses apprentissages…

aux changements climatiques en soutenant la mise en œuvre de projets d’adaptation par le milieu municipal; ◼ Réduire les émissions de gaz à effet de serre en…

rne, et prends en considération les dernières bonnes pratiques en expérience utilisateur. Cette nouvelle version tient compte de la rétroaction de la clientè…

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2019-2020 RÉSULTATS 2019-2020 PAGE (2.1) Encourager le recours aux services en ligne (5) Taux d’utilisation des services en ligne offerts en matière d’aide…

mois de septembre, un site Web sera en ligne, afin de permettre aux résidents et aux résidentes du Québec de s'exprimer, en remplissant un questionnaire…

une unité autonome de service, relève également de la sous-ministre. En plus de réaliser des expertises en sciences judiciaires et en médecine légale, le…

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